Assemblée générale PASSAT

Passat Société Anonyme ALPAS.PA EPA: ALPAS France EUR Consommation discrétionnaire FR0000038465
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Assemblée générale mixte · mardi 23 juin 2026

Terminée

PASSAT a réuni ses actionnaires le 23 juin 2026.

Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.

Assemblée tenue

23 juin 2026, 10 h 1-3, rue Alfred de Vigny, FOURQUEUX, 78112 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

Questions écrites

17 juin Échéance passée

Date d'arrêté

16 juin Titres inscrits en compte

Résolutions

13

Ce que la société a publié

  1. Avis de réunion

Les 13 résolutions, en français

Ce sur quoi les actionnaires ont voté

L’assemblée générale ordinaire statue sur l’approbation des comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025, ainsi que sur l’affectation du bénéfice aux autres réserves. Elle examine également le rapport spécial des commissaires aux comptes, les dépenses et charges visées à l’article 39-4 du Code général des impôts, la rémunération annuelle des administrateurs, leur quitus et le renouvellement du mandat de la société BECOUZE. Elle est appelée à autoriser le rachat par la Société de ses propres actions dans la limite de 10 % du capital et à un prix maximum de 15 euros par action. L’assemblée générale extraordinaire se prononce sur la réduction du capital par annulation d’actions et sur plusieurs modifications des statuts relatives au conseil d’administration, aux assemblées générales et aux moyens de télécommunication. Enfin, l’assemblée ordinaire confère les pouvoirs nécessaires à l’accomplissement des formalités.

Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.

  1. 1
    Ordinaire

    Approbation des comptes annuels de la Société de l’exercice clos le 31 décembre 2025

  2. 2
    Ordinaire

    Approbation des comptes consolidés du groupe PASSAT de l’exercice clos le 31 décembre 2025

  3. 3
    Ordinaire

    Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025

  4. 4
    Ordinaire

    Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions visées à l’articles L. 225-38 du Code de commerce

  5. 5
    Ordinaire

    Approbation des dépenses et charges visées à l’article 39-4 du Code Général des Impôts

  6. 6
    Ordinaire

    Fixation d’une somme fixe annuelle à allouer aux administrateurs en rémunération de leur activité conformément aux dispositions de l’article L.225-45 du Code de commerce

  7. 7
    Ordinaire

    Quitus aux administrateurs

  8. 8
    Ordinaire

    Renouvellement de mandats de Commissaires aux comptes de la Société

  9. 9
    Ordinaire

    Autorisation à donner au Conseil d’administration pour l’achat par la Société de ses propres actions dans le cadre des dispositions de l’article L 22-10-62 du Code de commerce

  10. 10
    Ordinaire

    Autorisation à conférer au Conseil d’Administration à l’effet de réduire le capital par annulation d'actions

  11. 11
    Ordinaire

    Modification de l’Article 15 des statuts de la Société

  12. 12
    Ordinaire

    Modification des articles 22, 24, 26 et 28 des statuts de la Société

  13. 13
    Ordinaire

    Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités

L'historique des séances

Ce que PASSAT a soumis au vote les années précédentes

2025 Assemblée générale mixte du 20 juin 2025 20 résolutions

L’assemblée ordinaire est appelée à approuver les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024, ainsi que les conventions réglementées, les dépenses et charges visées par le Code général des impôts et la politique de rémunération. Elle doit également statuer sur l’affectation du résultat, la rémunération des administrateurs, les éléments de rémunération des mandataires sociaux, le renouvellement de mandats de commissaires aux comptes et d’administrateur, ainsi que le programme de rachat d’actions. Elle doit approuver le transfert de cotation des titres de la Société d’Euronext Paris vers Euronext Growth Paris et donner des pouvoirs au Conseil d’administration. L’assemblée extraordinaire est appelée à autoriser la réduction du capital par annulation d’actions et à modifier l’article 20 des statuts. Une résolution ordinaire finale porte sur les pouvoirs nécessaires à l’accomplissement des formalités.

  1. 1

    Approbation des comptes annuels de la Société de l’exercice clos le 31 décembre 2024

  2. 2

    Approbation des comptes consolidés du groupe PASSAT de l’exercice clos le 31 décembre 2024

  3. 3

    Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2024

  4. 4

    Rapport spécial des Co-Commissaires aux comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce

  5. 5

    Approbation des dépenses et charges visées à l’article 39-4 du Code Général des Impôts

  6. 6

    Fixation d’une somme fixe annuelle à allouer aux administrateurs en rémunération de leur activité conformément aux dispositions de l’article L. 225-45 du Code de commerce

  7. 7

    Quitus aux administrateurs

  8. 8

    Approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux

  9. 9

    Approbation de l’ensemble des éléments de rémunération et des avantages versés ou attribués au titre de l’exercice 2024 aux mandataires sociaux

  10. 10

    Approbation des éléments fixes et variables composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice 2024 ou attribués au titre de cet exercice au Président-Directeur Général, Monsieur Borries BROSZIO

  11. 11

    Approbation des éléments fixes et variables composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice 2024 ou attribués au titre de cet exercice au Directeur Général Délégué, Monsieur Robin BROSZIO

  12. 12

    Approbation des éléments fixes et variables composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice 2024 ou attribués au titre de cet exercice au nouveau Président Directeur Général, Monsieur Robin BROSZIO, nommé en cette qualité le 21 juin 2024

  13. 13

    Approbation des éléments fixes et variables composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice 2024 ou attribués au titre de cet exercice à la Directrice Générale Délégué, Madame Kristin BROSZIO, nommée en cette qualité le 21 juin 2024

  14. 14

    Renouvellement de mandats de commissaires aux comptes de la Société

  15. 15

    Renouvellement du mandat d’administrateur de Madame Marie-Claude PENDVILLE

  16. 16

    Autorisation à donner au Conseil d’administration pour l’achat par la Société de ses propres actions dans le cadre des dispositions de l’article L 22-10-62 du Code de commerce

  17. 17

    Approbation du transfert de cotation des titres de la Société du marché réglementé Euronext Paris vers le système multilatéral de négociation organisé Euronext Growth Paris – Pouvoirs au Conseil d’administration

  18. 18

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital par annulation d’actions

  19. 19

    Modification de l’Article 20 des statuts de la Société

  20. 20

    Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités

2024 Assemblée générale ordinaire du 21 juin 2024 16 résolutions

L’assemblée générale ordinaire annuelle est appelée à approuver les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2023, ainsi qu’à statuer sur l’affectation du résultat et les conventions réglementées. Elle doit également se prononcer sur les dépenses et charges visées par le Code général des impôts, la rémunération des administrateurs, le quitus et la politique ainsi que les éléments de rémunération des mandataires sociaux. Le renouvellement des mandats d’administrateur de Borries Broszio, Robin Broszio et Kristin Broszio est soumis au vote. Une autorisation d’achat par la Société de ses propres actions est proposée au Conseil d’administration. L’assemblée doit enfin conférer les pouvoirs nécessaires à l’accomplissement des formalités.

  1. 1

    Approbation des comptes annuels de la Société de l’exercice clos le 31 décembre 2023

  2. 2

    Approbation des comptes consolidés du groupe PASSAT de l’exercice clos le 31 décembre 2023

  3. 3

    Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2023

  4. 4

    Rapport spécial des Co-Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce

  5. 5

    Approbation des dépenses et charges visées à l’article 39-4 du Code Général des Impôts

  6. 6

    Fixation d’une somme fixe annuelle à allouer aux administrateurs en rémunération de leur activité conformément aux dispositions de l’article L. 225-45 du Code de commerce

  7. 7

    Quitus aux administrateurs

  8. 8

    Approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux

  9. 9

    Approbation de l’ensemble des éléments de rémunération et des avantages versés ou attribués au titre de l’exercice 2023 aux mandataires sociaux

  10. 10

    Approbation des éléments fixes et variables composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice 2023 ou attribués au titre de cet exercice au Président-Directeur Général, Monsieur Borries BROSZIO

  11. 11

    Approbation des éléments fixes et variables composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice 2023 ou attribués au titre de cet exercice au Directeur Général Délégué, Monsieur Robin BROSZIO

  12. 12

    Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Borries BROSZIO

  13. 13

    Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Robin BROSZIO

  14. 14

    Renouvellement du mandat d’administrateur de Madame Kristin BROSZIO

  15. 15

    Autorisation à donner au Conseil d’administration pour l’achat par la Société de ses propres actions dans le cadre des dispositions de l’article L 22-10-62 du Code de commerce

  16. 16

    Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités

Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.