Assemblée générale PLANT ADVANCED
Assemblée générale mixte · mardi 30 juin 2026
TerminéePLANT ADVANCED a réuni ses actionnaires le 30 juin 2026.
Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.
Assemblée tenue
30 juin 2026, 15 h 2 bis de la rue des Chantons 54950 Laronxe (FRANCE)
Date d'arrêté
23 juin Titres inscrits en compte
Résolutions
20
Ce que la société a publié
- Avis de réunion
- Avis de convocation
C'est le dernier avis qui fait foi : il peut compléter ou corriger l'ordre du jour annoncé par le précédent.
Les 20 résolutions, en français
Ce sur quoi les actionnaires ont voté
L'assemblée générale ordinaire et extraordinaire est appelée à examiner les rapports sociaux et ceux du Commissaire aux comptes, ainsi qu'à approuver les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2025. Elle doit également statuer sur les dépenses et charges visées par le Code général des impôts, l'affectation et la répartition du résultat, les conventions réglementées, les rémunérations versées aux administrateurs et le quitus. Les actionnaires sont invités à se prononcer sur le programme de rachat d'actions et sur la nomination d'un nouvel administrateur. La partie extraordinaire porte sur plusieurs autorisations d'émission de titres, de réduction du capital par annulation d'actions et d'attribution d'actions gratuites.
Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.
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1Ordinaire
Rapport de gestion
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2Ordinaire
Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions présentées à l’Assemblée générale ordinaire
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3Ordinaire
Rapport spécial du Conseil d’administration visé à l’article L. 225-197-4 du Code de commerce
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4Ordinaire
Rapports du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels et sur les conventions visées à l’article L. 225-38 et suivants du Code de commerce
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5Ordinaire
Approbation des comptes PAT relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2025
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6Ordinaire
Approbation des dépenses et charges visées à l’article 39-4 du Code Général des Impôts
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7Ordinaire
Affectation et répartition du résultat
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8Ordinaire
Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce
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9Ordinaire
Quitus aux administrateurs et décharge aux Commissaires aux Comptes
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10Ordinaire
Rémunérations versées aux administrateurs
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11Ordinaire
Autorisation à donner au Conseil d’administration en vue de l’achat par la Société de ses propres actions conformément à l’article L. 22-10-62 du Code de commerce
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12Ordinaire
Nomination de Monsieur Laurent GUYOT-WALSER en remplacement de Monsieur Michel SALMON démissionnaire de son mandat d’administrateur
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13Ordinaire
Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités consécutives
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14Ordinaire
Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions présentées à l’Assemblée générale extraordinaire
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15Ordinaire
Rapports spéciaux du Commissaire aux comptes
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16Ordinaire
Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires, conformément à l’article L 225-138 du Code de Commerce
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17Ordinaire
Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des adhérents à un plan d’épargne d’entreprise
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18Ordinaire
Autorisation à conférer au Conseil d’administration en vue de procéder à des réductions de capital par annulation d’actions
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19Ordinaire
Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions d’actions gratuites
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20Ordinaire
Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités consécutives
L'historique des séances
Ce que PLANT ADVANCED a soumis au vote les années précédentes
2025
L’assemblée générale ordinaire est appelée à examiner les rapports sociaux et les rapports du Commissaire aux comptes, puis à approuver les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2024, les dépenses et charges visées par le Code général des impôts et les conventions réglementées. Elle doit également statuer sur l’affectation du résultat, le quitus, les rémunérations versées aux administrateurs, le programme de rachat d’actions, plusieurs mandats d’administrateur, la démission d’un administrateur et les pouvoirs. L’assemblée générale extraordinaire doit se prononcer sur plusieurs autorisations et délégations d’émission d’actions, de valeurs mobilières, de titres de créance, de bons de souscription d’actions et de bons de souscription d’actions remboursables. Elle doit aussi statuer sur l’augmentation de 15 % du nombre de titres émis, les plafonds globaux, l’incorporation de réserves, bénéfices ou primes d’émission, la réduction de capital par annulation d’actions et les pouvoirs.
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1
Rapport de gestion
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2
Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions présentées à l’Assemblée générale ordinaire
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3
Rapport spécial du Conseil d’administration visé à l’article L. 225-197-1 du Code de commerce
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4
Rapports du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels et sur les conventions visées à l’article L. 225-38 et suivants du Code de commerce
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5
Approbation des comptes PAT relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2024
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6
Approbation des dépenses et charges visées à l’article 39-4 du Code Général des Impôts
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7
Affectation et répartition du résultat
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8
Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce
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9
Quitus aux administrateurs et décharge aux Commissaires aux Comptes
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10
Rémunérations versées aux administrateurs
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11
Autorisation à donner au Conseil d’administration en vue de l’achat par la Société de ses propres actions conformément à l’article L. 225-209 du Code de commerce
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12
Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Thierry FEVRE
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13
Renouvellement du mandat d’administrateur de la société FINANCIERE HOCHE BAINS LES BAINS
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14
Renouvellement du mandat d’administrateur de la société CLARIANT
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15
Démission de Monsieur Paul HANNEWALD de son mandat d’administrateur
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16
Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités consécutives
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17
Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions présentées à l’Assemblée générale extraordinaire
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18
Rapports spéciaux du Commissaire aux comptes
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19
Autorisation à conférer au Conseil d'administration à l’effet de décider l’émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance
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20
Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement et/ou à terme au capital ou à l’attribution de titres de créances avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires sans bénéficiaire désigné et offre au public de titres financiers, conformément à l’article L. 225-136 du code de commerce
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21
Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires, conformément à l’article L 225-138 du Code de Commerce
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22
Autorisation à conférer au Conseil d’administration, à l’effet de décider l’émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement et/ou à terme au capital ou à l’attribution de titres de créances avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires sans bénéficiaire désigné, conformément à l’article L. 225-136 du code de commerce, par placement privé et dans la limite de 20 % du capital social par an
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23
Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter dans la limite de 15% le nombre de titres émis conformément aux dispositions de l’article L. 225-135-1 du code de commerce, en application des quatre résolutions précédentes avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas
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24
Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des adhérents à un plan d’épargne d’entreprise
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25
Fixation du plafond global des autorisations d’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances
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26
Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider une augmentation du capital social par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d’émission
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27
Autorisation à conférer au Conseil d’administration en vue de procéder à des réductions de capital par annulation d’actions
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28
Délégation de compétence à donner au conseil d’administration a l’effet d’émettre des bons de souscription d’actions nouvelles (BSA), et/ou des bons de souscription d’actions remboursables (BSAR), avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes
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29
Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités consécutives
Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.