Assemblée générale PLANT ADVANCED

Plant Advanced Technologies SA ALPAT.PA EPA: ALPAT France EUR Santé FR0010785790 PEA PEA-PME
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Assemblée générale mixte · mardi 30 juin 2026

Terminée

PLANT ADVANCED a réuni ses actionnaires le 30 juin 2026.

Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.

Assemblée tenue

30 juin 2026, 15 h 2 bis de la rue des Chantons 54950 Laronxe (FRANCE)

Date d'arrêté

23 juin Titres inscrits en compte

Résolutions

20

Ce que la société a publié

  1. Avis de réunion
  2. Avis de convocation

C'est le dernier avis qui fait foi : il peut compléter ou corriger l'ordre du jour annoncé par le précédent.

Les 20 résolutions, en français

Ce sur quoi les actionnaires ont voté

L'assemblée générale ordinaire et extraordinaire est appelée à examiner les rapports sociaux et ceux du Commissaire aux comptes, ainsi qu'à approuver les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2025. Elle doit également statuer sur les dépenses et charges visées par le Code général des impôts, l'affectation et la répartition du résultat, les conventions réglementées, les rémunérations versées aux administrateurs et le quitus. Les actionnaires sont invités à se prononcer sur le programme de rachat d'actions et sur la nomination d'un nouvel administrateur. La partie extraordinaire porte sur plusieurs autorisations d'émission de titres, de réduction du capital par annulation d'actions et d'attribution d'actions gratuites.

Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.

  1. 1
    Ordinaire

    Rapport de gestion

  2. 2
    Ordinaire

    Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions présentées à l’Assemblée générale ordinaire

  3. 3
    Ordinaire

    Rapport spécial du Conseil d’administration visé à l’article L. 225-197-4 du Code de commerce

  4. 4
    Ordinaire

    Rapports du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels et sur les conventions visées à l’article L. 225-38 et suivants du Code de commerce

  5. 5
    Ordinaire

    Approbation des comptes PAT relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2025

  6. 6
    Ordinaire

    Approbation des dépenses et charges visées à l’article 39-4 du Code Général des Impôts

  7. 7
    Ordinaire

    Affectation et répartition du résultat

  8. 8
    Ordinaire

    Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce

  9. 9
    Ordinaire

    Quitus aux administrateurs et décharge aux Commissaires aux Comptes

  10. 10
    Ordinaire

    Rémunérations versées aux administrateurs

  11. 11
    Ordinaire

    Autorisation à donner au Conseil d’administration en vue de l’achat par la Société de ses propres actions conformément à l’article L. 22-10-62 du Code de commerce

  12. 12
    Ordinaire

    Nomination de Monsieur Laurent GUYOT-WALSER en remplacement de Monsieur Michel SALMON démissionnaire de son mandat d’administrateur

  13. 13
    Ordinaire

    Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités consécutives

  14. 14
    Ordinaire

    Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions présentées à l’Assemblée générale extraordinaire

  15. 15
    Ordinaire

    Rapports spéciaux du Commissaire aux comptes

  16. 16
    Ordinaire

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires, conformément à l’article L 225-138 du Code de Commerce

  17. 17
    Ordinaire

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des adhérents à un plan d’épargne d’entreprise

  18. 18
    Ordinaire

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration en vue de procéder à des réductions de capital par annulation d’actions

  19. 19
    Ordinaire

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions d’actions gratuites

  20. 20
    Ordinaire

    Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités consécutives

L'historique des séances

Ce que PLANT ADVANCED a soumis au vote les années précédentes

2025 Assemblée générale mixte du 27 juin 2025 29 résolutions

L’assemblée générale ordinaire est appelée à examiner les rapports sociaux et les rapports du Commissaire aux comptes, puis à approuver les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2024, les dépenses et charges visées par le Code général des impôts et les conventions réglementées. Elle doit également statuer sur l’affectation du résultat, le quitus, les rémunérations versées aux administrateurs, le programme de rachat d’actions, plusieurs mandats d’administrateur, la démission d’un administrateur et les pouvoirs. L’assemblée générale extraordinaire doit se prononcer sur plusieurs autorisations et délégations d’émission d’actions, de valeurs mobilières, de titres de créance, de bons de souscription d’actions et de bons de souscription d’actions remboursables. Elle doit aussi statuer sur l’augmentation de 15 % du nombre de titres émis, les plafonds globaux, l’incorporation de réserves, bénéfices ou primes d’émission, la réduction de capital par annulation d’actions et les pouvoirs.

  1. 1

    Rapport de gestion

  2. 2

    Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions présentées à l’Assemblée générale ordinaire

  3. 3

    Rapport spécial du Conseil d’administration visé à l’article L. 225-197-1 du Code de commerce

  4. 4

    Rapports du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels et sur les conventions visées à l’article L. 225-38 et suivants du Code de commerce

  5. 5

    Approbation des comptes PAT relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2024

  6. 6

    Approbation des dépenses et charges visées à l’article 39-4 du Code Général des Impôts

  7. 7

    Affectation et répartition du résultat

  8. 8

    Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce

  9. 9

    Quitus aux administrateurs et décharge aux Commissaires aux Comptes

  10. 10

    Rémunérations versées aux administrateurs

  11. 11

    Autorisation à donner au Conseil d’administration en vue de l’achat par la Société de ses propres actions conformément à l’article L. 225-209 du Code de commerce

  12. 12

    Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Thierry FEVRE

  13. 13

    Renouvellement du mandat d’administrateur de la société FINANCIERE HOCHE BAINS LES BAINS

  14. 14

    Renouvellement du mandat d’administrateur de la société CLARIANT

  15. 15

    Démission de Monsieur Paul HANNEWALD de son mandat d’administrateur

  16. 16

    Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités consécutives

  17. 17

    Rapport du Conseil d’administration sur les résolutions présentées à l’Assemblée générale extraordinaire

  18. 18

    Rapports spéciaux du Commissaire aux comptes

  19. 19

    Autorisation à conférer au Conseil d'administration à l’effet de décider l’émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance

  20. 20

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement et/ou à terme au capital ou à l’attribution de titres de créances avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires sans bénéficiaire désigné et offre au public de titres financiers, conformément à l’article L. 225-136 du code de commerce

  21. 21

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires, conformément à l’article L 225-138 du Code de Commerce

  22. 22

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration, à l’effet de décider l’émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement et/ou à terme au capital ou à l’attribution de titres de créances avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires sans bénéficiaire désigné, conformément à l’article L. 225-136 du code de commerce, par placement privé et dans la limite de 20 % du capital social par an

  23. 23

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter dans la limite de 15% le nombre de titres émis conformément aux dispositions de l’article L. 225-135-1 du code de commerce, en application des quatre résolutions précédentes avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas

  24. 24

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des adhérents à un plan d’épargne d’entreprise

  25. 25

    Fixation du plafond global des autorisations d’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances

  26. 26

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider une augmentation du capital social par incorporation de réserves, bénéfices ou primes d’émission

  27. 27

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration en vue de procéder à des réductions de capital par annulation d’actions

  28. 28

    Délégation de compétence à donner au conseil d’administration a l’effet d’émettre des bons de souscription d’actions nouvelles (BSA), et/ou des bons de souscription d’actions remboursables (BSAR), avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes

  29. 29

    Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités consécutives

Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.