Assemblée générale KUMULUS VAPE

L’assemblée soumet au vote l’approbation des comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024, le quitus aux administrateurs et l’affectation du résultat avec un dividende de 0,17 euro par action. Elle examine les conventions réglementées, le renouvellement de deux mandats d’administrateur, la ratification d’une nomination provisoire et le renouvellement du mandat d’un co-commissaire aux comptes. Les actionnaires sont également appelés à fixer une enveloppe de rémunération des administrateurs et à autoriser un programme de rachat d’actions ainsi que l’annulation des actions rachetées. Plusieurs délégations d’augmentation de capital, avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription, sont proposées, avec un plafond nominal global et une faculté d’augmentation des émissions en cas de demandes excédentaires. Enfin, les votes portent sur des bons de souscriptions de parts de créateurs d’entreprise, une augmentation de capital réservée aux salariés adhérents à un plan d’épargne entreprise, la modification des règles de délibération du Conseil d’administration et les pouvoirs pour les formalités.

1. 1

   Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2024 et quitus aux administrateurs

2. 2

   Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024

3. 3

   Affectation du résultat de l’exercice

4. 4

   Lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce et approbation desdites conventions

5. 5

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Rémi BAERT

6. 6

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Sébastien ASTEGIANO

7. 7

   Ratification de la nomination d'un administrateur faite à titre provisoire par le Conseil d'Administration

8. 8

   Renouvellement du mandat d’un Co-commissaire aux comptes titulaire

9. 9

   Fixation d’une enveloppe de rémunération au bénéfice des membres du Conseil d’Administration

10. 10

    Autorisation consentie au Conseil d’Administration en vue de la mise en place d’un programme de rachat par la Société de ses propres actions

11. 11

    Autorisation à conférer au Conseil d’administration de réduire le capital social par voie d’annulation des actions auto détenues en suite de la mise en œuvre du programme de rachat par la Société de ses propres actions

12. 12

    Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires dans le cadre d’une offre au public autre que celles visées à l’article L.411-2 1° du Code monétaire et financier

13. 13

    Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et dans le cadre d’une offre visée à l’article L.411-2 1° du Code monétaire et financier (ex « placement privé »)

14. 14

    Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une première catégorie de personnes

15. 15

    Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une seconde catégorie de personnes

16. 16

    Délégation de pouvoirs donnée au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une ou plusieurs personnes nommément désignées

17. 17

    Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires

18. 18

    Décision de fixation d’un plafond nominal global des augmentations de capital par l’émission d’actions ordinaires de la société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances

19. 19

    Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance, en cas de demandes excédentaires

20. 20

    Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’émettre et d’attribuer des bons de souscriptions de parts de créateurs d’entreprise au profit des salariés et/ou des mandataires sociaux de la Société

21. 21

    Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet de procéder à une augmentation de capital réservée aux salariés adhérents à un plan d’épargne entreprise ; suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires à leur profit

22. 22

    Modification de l’article 15 des statuts de la Société

23. 23

    Pouvoirs pour les formalités

L’assemblée soumet au vote l’approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2023, le quitus aux administrateurs et l’affectation du résultat avec un dividende de 0,15 euro par action. Elle examine également les conventions réglementées, le renouvellement du mandat d’Astrid MENUT, la nomination d’un co-commissaire aux comptes et une enveloppe annuelle de rémunération de 12 000 euros pour les administrateurs. Les actionnaires sont appelés à renouveler le programme de rachat d’actions et l’autorisation d’annuler les actions ainsi acquises. Les résolutions extraordinaires portent aussi sur des émissions de titres avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes et sur la fixation de plafonds globaux. Enfin, l’assemblée examine les attributions gratuites d’actions, les options de souscription ou d’achat d’actions, les bons de souscription de parts de créateurs d’entreprise et une augmentation de capital réservée aux salariés adhérents à un plan d’épargne entreprise.

1. 1

   Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2023 et quitus aux Administrateurs

2. 2

   Affectation du résultat de l’exercice

3. 3

   Lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce et approbation desdites conventions

4. 4

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Madame Astrid MENUT

5. 5

   Nomination d’un Co-commissaire aux comptes titulaire

6. 6

   Fixation d’une enveloppe de rémunération au bénéfice des membres du Conseil d’Administration,

7. 7

   Renouvellement de l’autorisation donnée au Conseil d’Administration en vue de la mise en place d’un programme de rachat par la Société de ses propres actions

8. 8

   Renouvellement de l’autorisation à conférer au Conseil d’Administration à l’effet de de réduire le capital social par voie d’annulation des actions auto détenues en suite de la mise en œuvre du programme de rachat par la Société de ses propres actions

9. 9

   Décision de renouvellement de délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une première catégorie de personnes

10. 10

    Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une seconde catégorie de personnes

11. 11

    Décision de fixation d’un plafond nominal global des augmentations de capital par l’émission d’actions ordinaires de la société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances

12. 12

    Autorisation à donner au Conseil d’Administration à l’effet de procéder à des attributions gratuites d’actions au profit des salariés et/ou mandataires sociaux éligibles de la Société ou des sociétés liées

13. 13

    Décision de renouvellement de délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’émettre et d’attribuer, sans droit préférentiel de souscription, des options de souscription ou d’achat d’actions de la Société

14. 14

    Décision de renouvellement de délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’émettre et d’attribuer des bons de souscriptions de parts de créateurs d’entreprise au profit des salariés et/ou des mandataires sociaux de la Société

15. 15

    Décision de renouvellement de délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet de procéder à une augmentation de capital réservée aux salariés adhérents à un plan d’épargne entreprise; suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires à leur profit

16. 16

    Pouvoirs pour les formalités