Assemblée générale BASTIDE LE CONFORT

Bastide Le Confort Médical SA BLC.PA EPA: BLC France EUR Santé FR0000035370 PEA PEA-PME

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Synthèse Dividendes Finances Assemblée générale

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Assemblée générale mixte · vendredi 19 décembre 2025

Terminée

BASTIDE LE CONFORT a réuni ses actionnaires le 19 décembre 2025.

Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.

Assemblée tenue

19 décembre 2025, 09 h Siège social, 12 avenue de la Dame, Zone Euro 2000, 30132 CAISSARGUES

Date d'arrêté

17 décembre Titres inscrits en compte

Résolutions

Ce que la société a publié

Avis de réunion 14 novembre 2025
Avis de convocation 26 novembre 2025

C'est le dernier avis qui fait foi : il peut compléter ou corriger l'ordre du jour annoncé par le précédent.

Les 26 résolutions, en français

Ce sur quoi les actionnaires ont voté

L'Assemblée Générale doit approuver les comptes sociaux et consolidés de l'exercice social clos le 30 juin 2025, ainsi que l'affectation du résultat et les dépenses visées à l'article 39-4 du Code général des impôts. Elle doit également statuer sur plusieurs conventions et avenants visés à l'article L.225-38 du Code de commerce. Les actionnaires sont appelés à se prononcer sur le renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur Olivier MARES, la rémunération des dirigeants et administrateurs et les politiques de rémunération applicables. L'assemblée doit autoriser un programme de rachat d'actions, l'annulation des actions rachetées et l'attribution gratuite d'Actions de Préférence, ainsi que mettre fin par anticipation à une délégation antérieure. Elle doit enfin ratifier la cooptation de Madame Betty POILLEUX en qualité d'administratrice et conférer les pouvoirs nécessaires aux formalités.

Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.

1
Ordinaire
Présentation et approbation des comptes sociaux de l’exercice social clos le 30 juin 2025
2
Ordinaire
Présentation et approbation des comptes consolidés de l’exercice social clos le 30 juin 2025
3
Ordinaire
Approbation des dépenses visées à l’article 39-4 du code général des impôts
4
Ordinaire
Affectation du résultat de l’exercice social clos le 30 juin 2025
5
Ordinaire
Lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements visés à l’article L.225-38 du Code de commerce et approbation du rapport et desdites conventions
6
Ordinaire
Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE TOURS
7
Ordinaire
Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE LE FENOUILLET
8
Ordinaire
Approbation d’un avenant à une convention visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE MITRY MORY
9
Ordinaire
Approbation d’un avenant à une convention visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE SAINT-CYR-SUR-LOIRE
10
Ordinaire
Approbation d’un avenant à une convention visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE DOL-DE-BRETAGNE
11
Ordinaire
Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE CAISSARGUES
12
Ordinaire
Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE SAINT FONS
13
Ordinaire
Approbation d’un avenant à une convention visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE VILLABE
14
Ordinaire
Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE NÎMES 1
15
Ordinaire
Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Olivier MARES
16
Ordinaire
Approbation des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Vincent BASTIDE, Président Directeur Général
17
Ordinaire
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice aux administrateurs
18
Ordinaire
Approbation des informations visées au I de l’article L.22-10-9 du Code de commerce
19
Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération des Dirigeants mandataires sociaux pour l’exercice clos le 30 juin 2026
20
Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération des administrateurs pour l’exercice clos le 30 juin 2026
21
Ordinaire
Autorisation d’un programme de rachat d’actions par la Société
22
Ordinaire
Autorisation à donner au Conseil d'administration en vue d'annuler les actions rachetées par la Société dans le cadre du dispositif de l'article L.22-10-62 du Code de commerce
23
Ordinaire
Fin anticipée de la délégation du Conseil d’administration de procéder à l’attribution gratuite d’actions de préférence votée à l’occasion de l’assemblée générale du 14 décembre 2022
24
Ordinaire
Autorisation consentie au Conseil d’administration par délégation de procéder, en une ou plusieurs fois, conformément aux articles L.225-197-1 et L.225-197-2 du Code de commerce, à l’attribution gratuite d’Actions de Préférence au bénéfice de cadre ou mandataires dirigeants sociaux du groupe
25
Ordinaire
POUVOIRS EN VUE D’EFFECTUER TOUTES LES FORMALITES
26
Ordinaire
RATIFICATION DE LA COOPTATION DE MADAME BETTY POILLEUX EN QUALITE D’ADMINISTRATRICE

L'historique des séances

Ce que BASTIDE LE CONFORT a soumis au vote les années précédentes

2024 Assemblée générale mixte du 16 décembre 2024 25 résolutions

L’Assemblée Générale Mixte est appelée à examiner les rapports du Conseil d’administration et des Commissaires aux comptes ainsi que les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 30 juin 2024. Elle doit également se prononcer sur l’affectation du résultat, les dépenses visées par le Code général des impôts et plusieurs conventions réglementées. L’assemblée ordinaire comporte aussi des votes relatifs au renouvellement d’un administrateur, à la rémunération des dirigeants et des administrateurs, ainsi qu’à la nomination d’un Commissaire aux comptes chargé d’une mission de certification des informations en matière de durabilité. L’assemblée extraordinaire doit statuer sur un programme de rachat d’actions, l’annulation des actions rachetées et les pouvoirs pour les formalités.

1

Lecture du rapport de gestion du Conseil d'administration et du rapport de gestion du Groupe
2

Lecture du rapport sur le gouvernement d'entreprise
3

Lecture du rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes sociaux
4

Lecture du rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
5

Présentation et approbation des comptes sociaux de l’exercice social clos le 30 juin 2024
6

Présentation et approbation des comptes consolidés de l’exercice social clos le 30 juin 2024
7

Approbation des dépenses visées à l’article 39-4 du code général des impôts
8

Affectation du résultat de l’exercice social clos le 30 juin 2024
9

Lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements visés à l’article L.225-38 du Code de commerce et approbation du rapport et desdites conventions
10

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE DUNKERQUE
11

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE MAUGUIO
12

Approbation d’un avenant à une convention visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI FDP NIMES
13

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE ARLES
14

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE TOULOUSE
15

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE MONTPELLIER GAROSUD
16

Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Vincent BASTIDE
17

Approbation des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Vincent BASTIDE, Président Directeur Général
18

Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice aux administrateurs
19

Approbation des informations visées au I de l’article L.22-10-9 du Code de commerce
20

Approbation de la politique de rémunération des Dirigeants mandataires sociaux pour l’exercice clos le 30 juin 2025
21

Approbation de la politique de rémunération des administrateurs pour l’exercice clos le 30 juin 2025
22

Nomination du Cabinet N&P Finances, Commissaire aux comptes chargé d’une mission de certification des informations en matière de durabilité
23

Autorisation d’un programme de rachat d’actions par la Société
24

Autorisation à donner au Conseil d'administration en vue d'annuler les actions rachetées par la Société dans le cadre du dispositif de l'article L.22-10-62 du Code de commerce
25

Pouvoirs en vue d’effectuer toutes les formalités

Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.

Assemblée générale BASTIDE LE CONFORT

BASTIDE LE CONFORT a réuni ses actionnaires le 19 décembre 2025.

Ce sur quoi les actionnaires ont voté

Présentation et approbation des comptes sociaux de l’exercice social clos le 30 juin 2025

Présentation et approbation des comptes consolidés de l’exercice social clos le 30 juin 2025

Approbation des dépenses visées à l’article 39-4 du code général des impôts

Affectation du résultat de l’exercice social clos le 30 juin 2025

Lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements visés à l’article L.225-38 du Code de commerce et approbation du rapport et desdites conventions

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE TOURS

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE LE FENOUILLET

Approbation d’un avenant à une convention visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE MITRY MORY

Approbation d’un avenant à une convention visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE SAINT-CYR-SUR-LOIRE

Approbation d’un avenant à une convention visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE DOL-DE-BRETAGNE

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE CAISSARGUES

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE SAINT FONS

Approbation d’un avenant à une convention visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE VILLABE

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE NÎMES 1

Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Olivier MARES

Approbation des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Vincent BASTIDE, Président Directeur Général

Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice aux administrateurs

Approbation des informations visées au I de l’article L.22-10-9 du Code de commerce

Approbation de la politique de rémunération des Dirigeants mandataires sociaux pour l’exercice clos le 30 juin 2026

Approbation de la politique de rémunération des administrateurs pour l’exercice clos le 30 juin 2026

Autorisation d’un programme de rachat d’actions par la Société

Autorisation à donner au Conseil d'administration en vue d'annuler les actions rachetées par la Société dans le cadre du dispositif de l'article L.22-10-62 du Code de commerce

Fin anticipée de la délégation du Conseil d’administration de procéder à l’attribution gratuite d’actions de préférence votée à l’occasion de l’assemblée générale du 14 décembre 2022

POUVOIRS EN VUE D’EFFECTUER TOUTES LES FORMALITES

RATIFICATION DE LA COOPTATION DE MADAME BETTY POILLEUX EN QUALITE D’ADMINISTRATRICE

Ce que BASTIDE LE CONFORT a soumis au vote les années précédentes

Lecture du rapport de gestion du Conseil d'administration et du rapport de gestion du Groupe

Lecture du rapport sur le gouvernement d'entreprise

Lecture du rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes sociaux

Lecture du rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés

Présentation et approbation des comptes sociaux de l’exercice social clos le 30 juin 2024

Présentation et approbation des comptes consolidés de l’exercice social clos le 30 juin 2024

Approbation des dépenses visées à l’article 39-4 du code général des impôts

Affectation du résultat de l’exercice social clos le 30 juin 2024

Lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements visés à l’article L.225-38 du Code de commerce et approbation du rapport et desdites conventions

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE DUNKERQUE

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE MAUGUIO

Approbation d’un avenant à une convention visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI FDP NIMES

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE ARLES

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE TOULOUSE

Approbation d’une convention nouvelle visée par l’article L.225-38 du Code de commerce relative au bail commercial conclu avec la société SCI BASTIDE MONTPELLIER GAROSUD

Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Vincent BASTIDE

Approbation des avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Vincent BASTIDE, Président Directeur Général

Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice aux administrateurs

Approbation des informations visées au I de l’article L.22-10-9 du Code de commerce

Approbation de la politique de rémunération des Dirigeants mandataires sociaux pour l’exercice clos le 30 juin 2025

Approbation de la politique de rémunération des administrateurs pour l’exercice clos le 30 juin 2025

Nomination du Cabinet N&P Finances, Commissaire aux comptes chargé d’une mission de certification des informations en matière de durabilité

Autorisation d’un programme de rachat d’actions par la Société

Autorisation à donner au Conseil d'administration en vue d'annuler les actions rachetées par la Société dans le cadre du dispositif de l'article L.22-10-62 du Code de commerce

Pouvoirs en vue d’effectuer toutes les formalités