Assemblée générale EXAIL TECHNOLOGIES
Assemblée générale mixte · vendredi 19 juin 2026
TerminéeEXAIL TECHNOLOGIES a réuni ses actionnaires le 19 juin 2026.
Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.
Assemblée tenue
19 juin 2026, 09 h Cloud Business Center – 10 bis rue du Quatre Septembre - 75002 Paris
Date d'arrêté
12 juin Titres inscrits en compte
Résolutions
22
Ce que la société a publié
- Avis de réunion
- Avis de convocation
C'est le dernier avis qui fait foi : il peut compléter ou corriger l'ordre du jour annoncé par le précédent.
Les 22 résolutions, en français
Ce sur quoi les actionnaires ont voté
L’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire est appelée à statuer sur les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ainsi que sur l’affectation du résultat. Elle doit également se prononcer sur une convention réglementée, le renouvellement de deux mandats d’administrateur et plusieurs éléments et politiques de rémunération. Les actionnaires sont invités à voter sur une autorisation de rachat d’actions et sur différentes délégations et autorisations relatives au capital, aux valeurs mobilières, aux apports en nature et à l’épargne salariale. L’ordre du jour comprend enfin une résolution relative aux pouvoirs pour les formalités.
Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.
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1Ordinaire
Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2025 – Approbation des dépenses et charges non déductibles fiscalement
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2Ordinaire
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025
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3Ordinaire
Affectation du résultat de l’exercice
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4Ordinaire
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés – approbation d’une nouvelle convention réglementée
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5Ordinaire
Renouvellement du mandat d’administrateur de Julie Avrane - Clear Direction SAS (représentée par Madame Julie Avrane)
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6Ordinaire
Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Pierre Verzat
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7Ordinaire
Approbation des informations visées au I de l’article L.22-10-9 du Code de commerce
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8Ordinaire
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Raphaël GORGÉ, Président-Directeur général
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9Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération du Président-Directeur général
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10Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération du Directeur général délégué
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11Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération des administrateurs
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12Ordinaire
Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet de faire racheter par la Société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l’article L.22-10-62 du Code de commerce
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13Ordinaire
Autorisation à donner au Conseil d’administration en vue d’annuler les actions rachetées par la Société dans le cadre du dispositif de l’article L.22-10-62 du Code de commerce
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14Ordinaire
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour augmenter le capital par incorporation de réserves, bénéfices et/ou primes
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15Ordinaire
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre (par la Société ou une société du Groupe), avec maintien du droit préférentiel de souscription
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16Ordinaire
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant, le cas échéant, accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières (de la Société ou d’une société du Groupe), et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre (de la Société ou d’une société du Groupe), avec suppression du droit préférentiel de souscription par offre au public (à l’exclusion des offres visées au 1° de l’article L.411-2 du Code monétaire et financier) et/ou en rémunération de titres dans le cadre d’une offre publique d’échange
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17Ordinaire
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant, le cas échéant, accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance (de la Société ou d’une société du Groupe) et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre (de la Société ou d’une société du Groupe), avec suppression du droit préférentiel de souscription par une offre visée au 1° de l’article L.411-2 du Code monétaire et financier
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18Ordinaire
Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou des titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une ou de plusieurs personnes nommément désignées
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19Ordinaire
Autorisation d’augmenter le montant des émissions en cas de demande excédentaire
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20Ordinaire
Délégation à donner au Conseil d’administration pour augmenter le capital par émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital dans la limite de 20 % du capital en vue de rémunérer des apports en nature de titres ou de valeurs mobilières donnant accès au capital
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21Ordinaire
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour augmenter le capital par émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression de droit préférentiel de souscription au profit des adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise en application des articles L.3332-18 et suivants du Code du travail
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22Ordinaire
Pouvoirs pour les formalités
L'historique des séances
Ce que EXAIL TECHNOLOGIES a soumis au vote les années précédentes
2025
L’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire est appelée à statuer sur les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024, ainsi que sur l’affectation du résultat. Elle doit également se prononcer sur les conventions réglementées, les informations relatives à la rémunération et les politiques de rémunération des dirigeants et des administrateurs. Plusieurs autorisations et délégations financières sont soumises au vote, notamment le rachat et l’annulation d’actions, des augmentations de capital et des émissions de titres avec ou sans maintien du droit préférentiel de souscription. L’assemblée doit enfin examiner la modification de l’article 15 des statuts et les pouvoirs pour les formalités.
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1
Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2024 – Approbation des dépenses et charges non déductibles fiscalement
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2
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024
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3
Affectation du résultat de l’exercice
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4
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés – constat de l’absence de convention nouvelle à approuver
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5
Approbation des informations visées au I de l’article L.22-10-9 du Code de commerce
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6
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Raphaël GORGÉ, Président-Directeur général
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7
Approbation de la politique de rémunération du Président-Directeur général
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8
Approbation de la politique de rémunération du Directeur général délégué
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9
Approbation de la politique de rémunération des administrateurs
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10
Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet de faire racheter par la Société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l’article L.22-10-62 du Code de commerce
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11
Autorisation à donner au Conseil d’administration en vue d’annuler les actions rachetées par la Société dans le cadre du dispositif de l’article L.22-10-62 du Code de commerce
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12
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour augmenter le capital par incorporation de réserves, bénéfices et/ou primes
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13
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre (par la Société ou une société du Groupe), avec maintien du droit préférentiel de souscription
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14
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant, le cas échéant, accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières (de la Société ou d’une société du Groupe), et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre (de la Société ou d’une société du Groupe), avec suppression du droit préférentiel de souscription par offre au public (à l’exclusion des offres visées au 1° de l’article L.411-2 du Code monétaire et financier) et/ou en rémunération de titres dans le cadre d’une offre publique d’échange
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15
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour émettre des actions ordinaires et/ou des titres de capital donnant, le cas échéant, accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance (de la Société ou d’une société du Groupe) et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre (de la Société ou d’une société du Groupe), avec suppression du droit préférentiel de souscription par une offre visée au 1° de l’article L.411-2 du Code monétaire et financier
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16
Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou des titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une ou de plusieurs personnes nommément désignées
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17
Autorisation d’augmenter le montant des émissions en cas de demande excédentaire
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18
Délégation à donner au Conseil d’administration pour augmenter le capital par émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital dans la limite de 20 % du capital en vue de rémunérer des apports en nature de titres ou de valeurs mobilières donnant accès au capital
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19
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour augmenter le capital par émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression de droit préférentiel de souscription au profit des adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise en application des articles L.3332-18 et suivants du Code du travail
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20
Modification de l’article 15 des statuts afin d’assouplir les modalités de participation aux réunions du Conseil d’administration, par voie de télécommunication, de consultation écrite ou de vote par correspondance
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21
Pouvoirs pour les formalités
Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.