Assemblée générale EXOSENS

L’Assemblée Générale Mixte est appelée à se prononcer sur l’approbation des comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024, ainsi que sur l’affectation du résultat et l’approbation d’une convention de garantie et de placement. Elle doit également statuer sur la nomination d’un nouvel administrateur, les politiques et éléments de rémunération, ainsi que sur le programme de rachat d’actions. Les résolutions extraordinaires portent notamment sur des réductions de capital, des délégations d’augmentation de capital, l’attribution gratuite d’actions, les options et les bons de souscription d’actions. L’Assemblée est enfin appelée à modifier l’article 17 des statuts et à donner des pouvoirs pour les formalités.

1. 1

   Approbation des comptes sociaux clos au 31 décembre 2024

2. 2

   Approbation des comptes consolidés clos au 31 décembre 2024

3. 3

   Affectation du résultat de l’exercice clos au 31 décembre 2024

4. 4

   Approbation d’une convention de garantie et de placement Underwriting Agreement conclue au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2024, conformément aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce

5. 5

   Nomination d’un nouvel administrateur

6. 6

   Approbation de la politique de rémunération des administrateurs au titre de l’exercice 2025

7. 7

   Approbation de la politique de rémunération applicable à M. Jérôme CERISIER, Directeur Général, au titre de l’exercice 2025

8. 8

   Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2024, ou attribués au titre de ce même exercice, à M. Jérôme CERISIER, Directeur Général de la Société

9. 9

   Approbation des informations mentionnées à l’article L. 22-10-9, I du Code de commerce, en application de l’article L. 22-10-34, I du Code de commerce

10. 10

    Autorisation et pouvoirs à conférer au conseil d’administration en vue de permettre à la Société d'opérer sur ses propres actions

11. 11

    Autorisation au conseil d’administration en vue de réduire le capital social de la Société par annulation des actions détenues en propre

12. 12

    Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par incorporation de réserves, bénéfices ou primes ou toute autre somme dont la capitalisation serait admise

13. 13

    Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital et/ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre

14. 14

    Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital et/ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre avec délai de priorité obligatoire, dans le cadre d’offres au public autres que celles visées à l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier

15. 15

    Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital et/ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre avec délai de priorité facultatif, dans le cadre d’offres au public autres que celles visées à l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier

16. 16

    Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital et/ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, dans le cadre d’offres au public visées au 1° de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier

17. 17

    Autorisation au conseil d’administration en vue d’augmenter le montant des émissions avec ou sans maintien du droit préférentiel de souscription

18. 18

    Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission d’actions et/ou de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital et/ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, en rémunération d’apports en nature

19. 19

    Autorisation donnée au Conseil d’administration d’attribuer des actions de la Société au profit de mandataires sociaux et de salariés de la Société et des sociétés liées, emportant de plein droit renonciation des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription

20. 20

    Autorisation donnée au Conseil d’administration d’attribuer des options donnant droit à la souscription ou à l’achat d’actions ordinaires de la Société au profit de mandataires sociaux et de salariés de la Société et des sociétés liées (les « Options ») conformément aux dispositions des articles L. 225-177 et suivants du Code de commerce, emportant de plein droit renonciation des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription

21. 21

    Autorisation accordée au Conseil d’administration concernant l’émission de bons de souscription d’actions ordinaires (les « BSA »), conformément aux dispositions des articles L. 228-92 et L. 225-135 et suivants du Code de commerce, au profit des mandataires sociaux et des salariés de la Société et des sociétés liées, impliquant la renonciation des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription

22. 22

    Délégation de compétence au conseil d'administration en vue d'augmenter le capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription par émission d'actions de la Société réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise

23. 23

    Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription en faveur d’une catégorie de bénéficiaires déterminée

24. 24

    Modification de l’article 17 des statuts de la Société

25. 25

    Pouvoirs à donner en vue des formalités