Assemblée générale SANOFI

Les porteurs de titres participatifs de la masse 1983-1984-1987 sont convoqués en assemblée générale le 1er avril 2026 à 14 heures au siège social de Sanofi. La première résolution porte sur la prise de connaissance des rapports du Conseil d’administration et des Commissaires aux comptes relatifs à la situation et à l’activité de la Société en 2025, aux comptes annuels et consolidés de l’exercice 2025 ainsi qu’aux éléments servant de base à la détermination de la rémunération des titres participatifs. La deuxième résolution concerne les pouvoirs nécessaires à l’accomplissement des formalités. En cas de défaut de quorum, une nouvelle assemblée est prévue le 17 avril 2026 à 14 heures au siège social de la Société.

1. 1

   L'assemblée générale déclare avoir pris connaissance des rapports du Conseil d’administration sur la situation et l’activité de la Société en 2025 et des Commissaires aux comptes portant respectivement sur les comptes annuels, sur les comptes consolidés de l’exercice 2025 ainsi que sur les éléments servant de base à la détermination de la rémunération des Titres Participatifs.

2. 2

   Tous pouvoirs sont donnés au porteur d’un original ou d’un extrait du procès-verbal de la présente assemblée pour effectuer toutes formalités où besoin sera.

L’assemblée générale mixte est appelée à statuer sur les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024, ainsi que sur l’affectation du résultat et la fixation du dividende. Elle se prononcera également sur le rachat d’actions, la composition du Conseil d’administration et les politiques et éléments de rémunération des mandataires sociaux. Les résolutions extraordinaires portent notamment sur des réductions de capital, des délégations d’émission de titres, des augmentations de capital et la modification des statuts. Un pouvoir est enfin prévu pour l’accomplissement des formalités.

1. 1

   Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2024

2. 2

   Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024

3. 3

   Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2024 et fixation du dividende

4. 4

   Approbation du contrat de rachat d’actions portant sur le rachat par la Société d’un bloc de 29 556 650 actions détenues par L’Oréal, représentant 2,34 % du capital social, dans le cadre de la procédure d’approbation des conventions réglementées visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce

5. 5

   Ratification de la cooptation de Jean-Paul Kress en qualité d’administrateur

6. 6

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Carole Ferrand

7. 7

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Barbara Lavernos

8. 8

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Emile Voest

9. 9

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Antoine Yver

10. 10

    Approbation du rapport sur les rémunérations des mandataires sociaux émis en application de l’article L. 22-10-9 du Code de commerce

11. 11

    Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2024 à Frédéric Oudéa, Président du Conseil d'administration

12. 12

    Approbation des éléments de rémunération versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2024, à Paul Hudson, Directeur Général

13. 13

    Approbation de la politique de rémunération des administrateurs

14. 14

    Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d’administration

15. 15

    Approbation de la politique de rémunération du Directeur Général

16. 16

    Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet de faire racheter par la Société ses propres actions (utilisable en dehors des périodes d’offres publiques)

17. 17

    Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation des actions auto-détenues

18. 18

    Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour décider l’émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, de toute filiale et/ou de toute autre société liée à la Société (utilisable en dehors des périodes d’offres publiques)

19. 19

    Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour décider l’émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, de toute filiale et/ou de toute autre société, par offre au public autre que celle mentionnée à l’article L. 411-2-1° du Code monétaire et financier (utilisable en dehors des périodes d’offres publiques)

20. 20

    Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour décider l’émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, de toute filiale et/ou de toute autre société liée à la Société, dans le cadre d’une offre visée à l’article L. 411-2 1° du Code monétaire et financiers (offre réservée à un cercle restreint d’investisseurs) (utilisable en dehors des périodes d’offres publiques)

21. 21

    Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour décider l’émission de titres de créance donnant accès au capital de filiales de la Société et/ou de toute autre société (utilisable en dehors des périodes d’offres publiques)

22. 22

    Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres à émettre en cas d’émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, de toute filiale et/ou de toute autre société liée à la Société avec ou sans droit préférentiel de souscription dans le cadre d’options de sur-allocation en cas de souscriptions excédant le nombre de titres proposés (utilisable en dehors des périodes d’offres publiques)

23. 23

    Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration en vue d’émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, d’une de ses filiales et/ou d’une autre société en rémunération d’apports en nature donnant accès au capital dans la limité de 10 % du capital social (utilisable en dehors des périodes d’offres publiques)

24. 24

    Délégation de compétence à donner au Conseil d'administration à l’effet de décider l’augmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres (utilisable en dehors des périodes d’offres publiques)

25. 25

    Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour décider l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société réservée aux adhérents de plans d’épargne avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers

26. 26

    Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour décider l’émission d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société au profit de catégories de bénéficiaires constituées de salariés et mandataires sociaux de filiales étrangères avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers

27. 27

    Modification des statuts de la Société

28. 28

    Pouvoir pour l’accomplissement des formalités

L'assemblée générale des porteurs de titres participatifs de la masse 1983-1984-1987 se réunit en deuxième convocation après l'absence de quorum lors de la séance du 2 avril 2025. Elle prend connaissance des rapports du Conseil d’administration et des Commissaires aux comptes relatifs à la situation et à l’activité de la Société, aux comptes annuels et consolidés de l’exercice 2024, ainsi qu’aux éléments servant de base à la détermination de la rémunération des titres participatifs. Elle doit également donner tous pouvoirs pour l’accomplissement des formalités. Les porteurs peuvent assister à l’assemblée, se faire représenter ou voter par correspondance selon les modalités indiquées dans l’avis.

1. 1

   L'assemblée générale déclare avoir pris connaissance des rapports du Conseil d’administration sur la situation et l’activité de la Société en 2024 et des Commissaires aux comptes portant respectivement sur les comptes annuels, sur les comptes consolidés de l’exercice 2024 ainsi que sur les éléments servant de base à la détermination de la rémunération des Titres Participatifs.

2. 2

   Tous pouvoirs sont donnés au porteur d’un original ou d’un extrait du procès-verbal de la présente assemblée pour effectuer toutes formalités où besoin sera.

Les porteurs de titres participatifs de la masse 1983-1984-1987 sont convoqués en assemblée générale au siège social de Sanofi le 2 avril 2025 à 13h00. En cas de défaut de quorum, une nouvelle assemblée est prévue le 16 avril 2025 à 13h00 au même endroit. L'assemblée doit prendre connaissance des rapports du Conseil d'administration et des Commissaires aux comptes relatifs à la situation et à l'activité de la Société, aux comptes annuels et consolidés de l'exercice 2024 ainsi qu'aux éléments servant de base à la détermination de la rémunération des titres participatifs. Elle doit également statuer sur les pouvoirs nécessaires à l'accomplissement des formalités.

1. 1

   L'assemblée générale déclare avoir pris connaissance des rapports du Conseil d’administration sur la situation et l’activité de la Société en 2024 et des Commissaires aux comptes portant respectivement sur les comptes annuels, sur les comptes consolidés de l’exercice 2024 ainsi que sur les éléments servant de base à la détermination de la rémunération des Titres Participatifs.

2. 2

   Tous pouvoirs sont donnés au porteur d’un original ou d’un extrait du procès-verbal de la présente assemblée pour effectuer toutes formalités où besoin sera.