Assemblée générale TFF GROUP
Assemblée générale mixte · mercredi 28 octobre 2026
À venirTFF GROUP soumet 0,40 € de dividende au vote de ses actionnaires.
Vous détenez des actions TFF GROUP : chacune de ces résolutions sera soumise à votre vote. Voici ce sur quoi vous vous prononcez, résolution par résolution, tel que l'avis officiel l'énonce.
Assemblée
28 octobre 2026, 11 h Siège social, Route Départementale 17, 21190 Saint Romain
Résolutions
16
Ce que la société a publié
- Avis de réunion
Les 16 résolutions, en français
Ce sur quoi vous votez
L’assemblée générale mixte soumet au vote l’approbation des comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 30 avril 2026, ainsi que le rapport spécial des Commissaires aux Comptes. L’affectation du résultat prévoit un dividende de 0,40 € par action, mis en paiement le 6 novembre 2026. Les actionnaires se prononceront sur les rémunérations des mandataires sociaux, les politiques de rémunération et la somme fixe annuelle allouée aux membres du Conseil de Surveillance. Ils seront également appelés à autoriser le rachat d’actions propres et leur annulation par réduction du capital social. Une modification de l’article 15 des statuts prévoit la fin du mandat des membres personnes physiques du Conseil de Surveillance à l’issue de l’assemblée annuelle tenue dans l’année où ils atteignent 90 ans.
Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.
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1Ordinaire
Approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 30 avril 2026
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2Ordinaire
Affectation du résultat
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3Ordinaire
Approbation du rapport spécial des Commissaires aux Comptes
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4Ordinaire
Approbation des comptes consolidés
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5Ordinaire
Approbation des informations relatives aux rémunérations de l’exercice clos au 30 avril 2026 de l'ensemble des mandataires sociaux
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6Ordinaire
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l’exercice clos le 30 avril 2026 à Jérôme François, Président du Directoire
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7Ordinaire
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l’exercice clos le 30 avril 2026 à Jean François, Président du Conseil de surveillance
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8Ordinaire
Approbation des éléments de la politique de rémunération du Président du Directoire
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9Ordinaire
Approbation des éléments de la politique de rémunération du Président du Conseil de surveillance
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10Ordinaire
Approbation des éléments de la politique de rémunération des membres du Conseil de surveillance
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11Ordinaire
Approbation de la somme fixe annuelle allouée aux membres du Conseil de Surveillance
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12Ordinaire
Autorisation à donner au Directoire à l’effet de faire racheter par la Société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l’article L.22-10-62 du Code de commerce
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13Ordinaire
Pouvoirs
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14Ordinaire
Autorisation à consentir au Directoire de réduire le capital social par annulation des actions acquises
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15Ordinaire
Modification de l’article 15 des statuts
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16Ordinaire
Pouvoirs
Votre droit d'interroger le conseil
Poser une question écrite avant l'assemblée
Tout actionnaire peut interroger par écrit le conseil d'administration, qui est tenu de répondre en séance. C'est le droit ouvert par l'article L.225-108 du code de commerce, et il s'exerce une fois par an.
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Avant quand
Le quatrième jour ouvré précédant la séance au plus tard. La société n'a pas publié la date exacte : comptez large.
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À quelle adresse
Par courriel à tsimonel@tff-group.com, l'adresse que la société indique dans sa convocation.
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Avec quel justificatif
Une attestation d'inscription en compte, que votre courtier ou votre banque délivre sur demande. Elle prouve que vous détenez bien le titre ; sans elle, la question peut être écartée. C'est l'exigence de l'article R.225-84.
L'historique des séances
Ce que TFF GROUP a soumis au vote les années précédentes
2025
L'assemblée générale mixte est appelée à statuer sur les comptes sociaux et consolidés de l'exercice clos le 30 avril 2025 ainsi que sur l'affectation du résultat. Elle doit également se prononcer sur les conventions réglementées, les informations et éléments de rémunération des mandataires sociaux, les politiques de rémunération et la somme fixe annuelle allouée aux membres du Conseil de surveillance. L'assemblée générale ordinaire doit voter sur l'autorisation de rachat par la Société de ses propres actions et sur les pouvoirs en vue des formalités. L'assemblée générale extraordinaire doit se prononcer sur la réduction du capital par annulation des actions propres acquises, sur la modification des articles 4 et 15 des statuts et sur les pouvoirs en vue des formalités.
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1
Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 30 avril 2025
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2
Affectation du résultat de l’exercice clos le 30 avril 2025
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3
Approbation du rapport spécial des Commissaires aux Comptes
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4
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 30 avril 2025
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5
Approbation des informations relatives aux rémunérations de l’exercice clos au 30 avril 2025 de l'ensemble des mandataires sociaux
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6
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l’exercice clos le 30 avril 2025 à Jérôme François, Président du Directoire
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7
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l’exercice clos le 30 avril 2025 à Jean François, Président du Conseil de surveillance
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8
Approbation des éléments de la politique de rémunération du Président du Directoire
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9
Approbation des éléments de la politique de rémunération du Président du Conseil de surveillance
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10
Approbation des éléments de la politique de rémunération des membres du Conseil de surveillance
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11
Approbation de la somme fixe annuelle allouée aux membres du Conseil de Surveillance
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12
Autorisation à donner au Directoire à l’effet de faire racheter par la Société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l’article L.22-10-62 du Code de Commerce
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13
Pouvoirs en vue des formalités
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14
Autorisation à consentir au Directoire de réduire le capital social par annulation des actions propres acquises
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15
Modification de l’article 4 des statuts
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16
Modification de l’article 15 des statuts
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17
Pouvoirs en vue des formalités
2024
L’assemblée générale mixte est appelée à examiner et approuver les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 30 avril 2024, ainsi que les rapports des Commissaires aux Comptes et l’affectation du résultat. Elle se prononcera également sur les rémunérations et politiques de rémunération des mandataires sociaux, l’allocation annuelle des membres du Conseil de Surveillance, ainsi que sur plusieurs renouvellements et nominations de commissaires aux comptes. Les actionnaires voteront aussi sur l’autorisation de rachat par la Société de ses propres actions et sur les pouvoirs en vue des formalités. Au titre de la compétence extraordinaire, ils seront appelés à autoriser la réduction du capital social par annulation des actions propres acquises et à conférer les pouvoirs nécessaires aux formalités.
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1
Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 30 avril 2024
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2
Affectation du résultat de l’exercice clos le 30 avril 2024
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3
Approbation du rapport spécial des Commissaires aux Comptes
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4
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 30 avril 2024
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5
Approbation des informations relatives aux rémunérations de l’exercice clos au 30 avril 2024 de l'ensemble des mandataires sociaux
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6
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l’exercice clos le 30 avril 2024 à Jérôme François, Président du Directoire
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7
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de l’exercice clos le 30 avril 2024 à Jean François, Président du Conseil de surveillance
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8
Approbation des éléments de la politique de rémunération du Président du Directoire
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9
Approbation des éléments de la politique de rémunération du Président du Conseil de surveillance
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10
Approbation des éléments de la politique de rémunération des membres du Conseil de surveillance
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11
Approbation de la somme fixe annuelle allouée aux membres du Conseil de Surveillance
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12
Renouvellement du mandat d’un membre du conseil de surveillance (Monsieur Jean François)
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13
Renouvellement du mandat du Cabinet Cleon Martin Broichot Et Associes Auditeurs Et Conseils dans sa fonction de Co-commissaire aux comptes titulaire
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14
Renouvellement du mandat de la société Compagnie Générale d’Audit et Associés dans sa fonction de Co-commissaire aux comptes suppléant
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15
Non-Renouvellement du mandat de Co-commissaire aux comptes de la société Expertise Comptable et Audit, et nomination de la société Exco Socodec en qualité de Co-commissaire aux comptes titulaire
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16
Non-Renouvellement du mandat de Co-commissaire aux comptes suppléant de Monsieur Claude Cornuot, et nomination de Monsieur Jérémy Meot en qualité de Co-commissaire aux comptes suppléant
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17
Nomination de la société ACA NEXIA en qualité de commissaire aux comptes en charge de certifier les informations en matière de durabilité
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18
Autorisation à donner au Directoire à l’effet de faire racheter par la Société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l’article L.22-10-62 du Code de Commerce
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19
Pouvoirs en vue des formalités
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20
Autorisation à consentir au Directoire de réduire le capital social par annulation des actions propres acquises
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21
Pouvoirs en vue des formalités
Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.