Assemblée générale TRANSGENE

Les 28 résolutions, en français

Ce sur quoi les actionnaires ont voté

L’assemblée générale ordinaire et extraordinaire est appelée à approuver les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025 et à affecter la perte de l’exercice. Elle doit également se prononcer sur les rémunérations des mandataires sociaux, la politique de rémunération, plusieurs nominations et renouvellements d’administrateurs, le rapport spécial des commissaires aux comptes et un programme de rachat d’actions. La partie extraordinaire porte notamment sur le regroupement des actions, plusieurs délégations permettant d’augmenter le capital, la limitation globale des autorisations, l’actionnariat salarié, l’attribution gratuite d’actions et la réduction du capital par annulation d’actions propres. La dernière résolution donne des pouvoirs pour les formalités. L’avis indique qu’aucun dividende n’a été distribué lors des trois précédents exercices.

Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.

1. 1

   Ordinaire

   Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025

2. 2

   Ordinaire

   Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025

3. 3

   Ordinaire

   Affectation du résultat

4. 4

   Ordinaire

   Quitus aux administrateurs

5. 5

   Ordinaire

   Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice 2025 aux mandataires sociaux de la Société (Le Président-Directeur général, le Directeur général délégué et les administrateurs)

6. 6

   Ordinaire

   Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice 2025 à M. Alessandro Riva en sa qualité de Président-Directeur général de Transgene

7. 7

   Ordinaire

   Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice 2025 à M. Christophe Ancel en sa qualité de Directeur général délégué de Transgene

8. 8

   Ordinaire

   Approbation des éléments de la politique de rémunération des mandataires sociaux au titre de l’exercice 2026

9. 9

   Ordinaire

   Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables au titre de l’exercice 2026 au Président-Directeur général

10. 10

    Ordinaire

    Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables au titre de l’exercice 2026 au Directeur général délégué (y compris intérimaire)

11. 11

    Ordinaire

    Approbation des principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature attribuables au titre de l’exercice 2026 aux administrateurs dans les termes de l’article L. 225-45 du Code de commerce

12. 12

    Ordinaire

    Ratification de la nomination par cooptation de Mme Emmanuelle Quilès en substitution de Mr Philippe Archinard démissionnaire

13. 13

    Ordinaire

    renouvellement d’un administrateur – Emmanuelle Quilès

14. 14

    Ordinaire

    renouvellement d’un administrateur – Carol Stuckley

15. 15

    Ordinaire

    renouvellement d’un administrateur – TSGH

16. 16

    Ordinaire

    renouvellement d’un administrateur – Benoît Habert

17. 17

    Ordinaire

    Nomination d’un administrateur – Solange Peters

18. 18

    Ordinaire

    Nomination d’un administrateur -- Dorothéa Ledergerber

19. 19

    Ordinaire

    Approbation du rapport spécial des commissaires aux comptes

20. 20

    Ordinaire

    Autorisation au Conseil d’administration pour opérer sur les actions de la Société

21. 21

    Ordinaire

    Regroupement des actions de la Société par attribution d’une (1) action nouvelle de 3,00 euros de valeur nominale pour 10 actions anciennes de 0,30 euro de valeur nominale chacune

22. 22

    Ordinaire

    Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social de la Société par émission d’actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes

23. 23

    Ordinaire

    Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social de la Société par émission d’actions ordinaires ou de toutes valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de personnes désignées par le Conseil d’administration

24. 24

    Ordinaire

    Limitation globale des autorisations

25. 25

    Ordinaire

    Autorisation donnée au Conseil d’administration d’émettre des actions et/ou des titres donnant accès au capital social de la Société et dont la souscription serait réservée aux salariés de la Société adhérents au plan d’épargne d’entreprise

26. 26

    Ordinaire

    Autorisation donnée au Conseil d’administration d’attribuer gratuitement des actions de la Société aux dirigeants mandataires sociaux et au profit des membres du personnel salarié de la Société et du groupe

27. 27

    Ordinaire

    Autorisation de réduction du capital par annulation d’actions propres détenues par la Société

28. 28

    Ordinaire

    Pouvoirs pour les formalités