Assemblée générale ARCURE
Assemblée générale mixte · mercredi 10 juin 2026
TerminéeARCURE a réuni ses actionnaires le 10 juin 2026.
Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.
Assemblée tenue
10 juin 2026, 16 h 47, avenue Hoche, 75008 Paris
Questions écrites
4 juin Échéance passée
Date d'arrêté
3 juin Titres inscrits en compte
Résolutions
24
Ce que la société a publié
- Avis de réunion
- Avis de convocation
C'est le dernier avis qui fait foi : il peut compléter ou corriger l'ordre du jour annoncé par le précédent.
Les 24 résolutions, en français
Ce sur quoi les actionnaires ont voté
L'Assemblée Générale Mixte est appelée à approuver les comptes sociaux et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2025 et à statuer sur l'affectation du résultat. Elle doit également se prononcer sur les conventions réglementées, le renouvellement de cinq administrateurs, la rémunération allouée aux administrateurs et l'autorisation d'opérer sur les titres de la Société. La partie extraordinaire porte notamment sur plusieurs délégations d'augmentation de capital, l'émission de BSA, l'attribution gratuite d'actions et la réduction du capital par annulation d'actions. Sont aussi soumis au vote une augmentation de capital réservée aux salariés, la modification de l'article 19 des statuts et les pouvoirs pour formalités.
Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.
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1Ordinaire
Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025
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2Ordinaire
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025
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3Ordinaire
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025
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4Ordinaire
Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce
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5Ordinaire
Renouvellement du mandat de Monsieur Franck Gayraud en qualité d’administrateur de la Société
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6Ordinaire
Renouvellement du mandat de Monsieur Cédric Chassagnol en qualité d’administrateur de la Société
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7Ordinaire
Renouvellement du mandat de la société Karpos en qualité d’administrateur de la Société
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8Ordinaire
Renouvellement du mandat de Monsieur Kevin Joy en qualité d’administrateur de la Société
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9Ordinaire
Renouvellement du mandat de Madame Myriam Le Cannellier en qualité d’administrateur de la Société
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10Ordinaire
Rémunération allouée aux administrateurs
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11Ordinaire
Autorisation donnée au Conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les titres de la Société
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12Ordinaire
Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social, pour un montant nominal maximal de 330.000 euros, avec maintien du droit préférentiel de souscription, par émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital
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13Ordinaire
Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social, pour un montant nominal maximal de 330.000 euros, avec suppression du droit préférentiel de souscription, par émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, par voie d’offres au public autres que celles visées au 1° de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier
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14Ordinaire
Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social, pour un montant nominal maximum de 330.000 euros, avec suppression du droit préférentiel de souscription, par émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, dans le cadre d’offres au public visées au 1° de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier
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15Ordinaire
Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires
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16Ordinaire
Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le nombre de titres à émettre en cas de demande excédentaire avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription
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17Ordinaire
Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social, pour un montant nominal maximal de 100.000 euros, par incorporation de réserves, bénéfices, primes ou autres sommes
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18Ordinaire
Plafond global des délégations d’émission d’actions et/ou de toutes valeurs mobilières donnant accès au capital
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19Ordinaire
Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration en vue d’émettre et d’attribuer des bons de souscriptions d’actions (BSA), dans la limite de 10% du montant du capital social au jour de l’émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription
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20Ordinaire
Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration en vue de procéder à l’attribution gratuite d’actions existantes ou à émettre, dans la limite de 10% du montant du capital social au jour de l’émission
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21Ordinaire
Autorisation consentie au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions
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22Ordinaire
Proposition d’augmentation de capital réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription à leur profit
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23Ordinaire
Modification de l’article 19 des statuts
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24Ordinaire
Pouvoirs pour formalités
L'historique des séances
Ce que ARCURE a soumis au vote les années précédentes
2025
L'Assemblée Générale Mixte est appelée à approuver les comptes sociaux et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2024 ainsi qu'à statuer sur l'affectation du résultat et les conventions réglementées. Elle doit également se prononcer sur le renouvellement et la nomination de plusieurs administrateurs, la rémunération allouée aux administrateurs et l'autorisation d'opérer sur les titres de la Société. Les résolutions extraordinaires portent notamment sur des délégations et autorisations relatives à l'émission d'actions, de valeurs mobilières, de BSPCE et de BSA, ainsi qu'à la réduction et à l'augmentation du capital. L'Assemblée doit enfin statuer sur une augmentation de capital réservée aux salariés adhérents d'un plan d'épargne entreprise et sur les pouvoirs pour formalités.
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1
Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2024
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2
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024
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3
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2024
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4
Approbation des conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce
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5
Renouvellement du mandat de Monsieur Franck Gayraud en qualité d’administrateur de la Société
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6
Renouvellement du mandat de Monsieur Jean-Gabriel Pointeau en qualité d’administrateur de la Société
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7
Renouvellement du mandat de Monsieur Cédric Chassagnol en qualité d’administrateur de la Société
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8
Renouvellement du mandat de la société Karpos en qualité d’administrateur de la Société
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9
Renouvellement du mandat de Monsieur Simon Morris en qualité d’administrateur de la Société
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10
Nomination de Monsieur Kevin Joy en qualité d’administrateur de la Société
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11
Nomination de Madame Myriam Le Cannellier en qualité d’administrateur de la Société
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12
Rémunération allouée aux administrateurs
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13
Autorisation donnée au Conseil d’Administration à l’effet d’opérer sur les titres de la Société
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14
Délégation de compétence consentie au Conseil d’Administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires
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15
Délégation de compétence à consentir au Conseil d’Administration en vue d’émettre et attribuer à titre gratuit des bons de souscription de parts de créateur d’entreprise (BSPCE), dans la limite de 10% du montant du capital social au jour de l’émission
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16
Délégation de compétence à consentir au Conseil d’Administration en vue d’émettre et d’attribuer des bons de souscriptions d’actions (BSA), dans la limite de 10% du montant du capital social au jour de l’émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription
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17
Autorisation consentie au Conseil d’Administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions
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18
Proposition d’augmentation de capital réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne entreprise avec suppression du droit préférentiel de souscription à leur profit
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19
Pouvoirs pour formalités
Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.