Assemblée générale SENSORION

Cet avis rectificatif corrige la numérotation de l'ordre du jour de l'Assemblée Générale du 12 mai 2025. L'Assemblée Générale Ordinaire est appelée à statuer notamment sur les comptes de l'exercice 2024, l'affectation du résultat, les conventions réglementées, la composition du conseil d'administration, les jetons de présence et le rachat d'actions. L'Assemblée Générale Extraordinaire est appelée à se prononcer sur des réductions et augmentations de capital, différentes émissions de valeurs mobilières, des délégations et autorisations au conseil d'administration, ainsi que sur une modification des statuts. L'Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire doit également voter sur les pouvoirs pour l'accomplissement des formalités. La référence aux BSA 2024 figurant dans la 21e résolution est remplacée par une référence aux BSA 2025, avec modification des troisième et quatrième paragraphes de cette résolution.

1. 1

   Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2024

2. 2

   Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024

3. 3

   Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2024

4. 4

   Approbation des conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce

5. 5

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Aniz Girach

6. 6

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Sofinnova Partners

7. 7

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Khalil Barrage

8. 8

   Ratification de la nomination à titre provisoire de Monsieur Amit Munshi en qualité d’administrateur

9. 9

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Amit Munshi

10. 10

    Fixation du montant des jetons de présence à allouer aux administrateurs

11. 11

    Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de permettre l’achat par la Société de ses propres actions conformément à l’article L. 22-10-62 du Code de commerce

12. 12

    Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social de la Société par voie d’annulation d’actions

13. 13

    Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public, à l’exclusion des offres visées au 1° de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier

14. 14

    Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires dans le cadre d’une offre visée au 1° de l’article L. 411-2 du code monétaire et financier

15. 15

    Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires

16. 16

    Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’instruments financiers composés de et/ou donnant droit (sur exercice de bons d’émission) à des titres de créances obligataires donnant accès au capital de la Société auxquels sont attachés des bons de souscription d’actions, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une catégorie de personnes conformément à l’article L. 225-138 du Code de commerce

17. 17

    Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l’effet de décider l’émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance

18. 18

    Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration à l’effet de décider l’augmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres

19. 19

    Autorisation à donner au conseil d'administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de l’article L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en œuvre des délégations de compétence avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas

20. 20

    Fixation du plafond global des autorisations d’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances

21. 21

    Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission de bons de souscription d’actions ordinaires (les « BSA 2025 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes

22. 22

    Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission de bons de souscription de parts des créateurs d’entreprise (les « BSPCE 2025 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes

23. 23

    Autorisation à conférer au conseil d'administration à l'effet de consentir des options de souscription et/ou d'achat d'actions (les « Options 2025 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux

24. 24

    Autorisation à conférer au conseil d'administration à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions à émettre ou existantes (les « AGA 2025 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux

25. 25

    Délégation de pouvoirs à consentir au conseil d’administration à l’effet de décider, dans le cadre des dispositions de l’article L.225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la Société adhérents à un plan d’épargne entreprise à instituer par la Société

26. 26

    Modifications de l’article 17 des statuts

27. 27

    Pouvoirs pour accomplir les formalités

L’assemblée générale mixte est appelée à approuver les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2023, à affecter le résultat et à approuver les conventions réglementées. Elle doit également statuer sur le renouvellement du mandat d’administrateur de Health Opportunities, la ratification de la nomination de Federico Mingozzi et l’autorisation d’un programme de rachat d’actions. Les résolutions extraordinaires portent notamment sur la réduction du capital par annulation d’actions et sur plusieurs délégations relatives à l’émission d’actions, de valeurs mobilières, de bons de souscription, de BSPCE, d’options et d’actions gratuites. Elles comprennent aussi la fixation d’un plafond global d’émission, l’augmentation du nombre de titres en cas de surallocation et une augmentation de capital réservée aux salariés adhérents à un plan d’épargne d’entreprise. Une dernière résolution, relevant des compétences ordinaire et extraordinaire, donne pouvoirs pour accomplir les formalités.

1. 1

   Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2023

2. 2

   Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2023

3. 3

   Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2023

4. 4

   Approbation des conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce

5. 5

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Health Opportunities

6. 6

   Ratification de la nomination de Federico Mingozzi en qualité d’administrateur

7. 7

   Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de permettre l’achat par la Société de ses propres actions conformément à l’article L. 22-10-62 du Code de commerce

8. 8

   Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social de la Société par voie d’annulation d’actions

9. 9

   Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public, à l’exclusion des offres visées au 1° de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier

10. 10

    Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires dans le cadre d’une offre visée au 1° de l’article L. 411-2 du code monétaire et financier

11. 11

    Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de bénéficiaires

12. 12

    Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’instruments financiers composés de et/ou donnant droit (sur exercice de bons d’émission) à des titres de créances obligataires donnant accès au capital de la Société auxquels sont attachés des bons de souscription d’actions, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une catégorie de personnes conformément à l’article L. 225-138 du Code de commerce

13. 13

    Délégation de compétence à conférer au conseil d'administration à l’effet de décider l’émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance

14. 14

    Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration à l’effet de décider l’augmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres

15. 15

    Autorisation à donner au conseil d'administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres émis conformément aux dispositions de l’article L.225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en œuvre des délégations de compétence avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le cas

16. 16

    Fixation du plafond global des autorisations d’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances

17. 17

    Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission de bons de souscription d’actions ordinaires (les « BSA 2024 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes

18. 18

    Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission de bons de souscription de parts des créateurs d’entreprise (les « BSPCE 2024 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes

19. 19

    Autorisation à conférer au conseil d'administration à l'effet de consentir des options de souscription et/ou d'achat d'actions (les « Options 2024 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux

20. 20

    Autorisation à conférer au conseil d’administration à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions à émettre ou existantes (les « AGA 2024 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeants-mandataires sociaux

21. 21

    Délégation de pouvoirs à consentir au conseil d’administration à l’effet de décider, dans le cadre des dispositions de l’article L.225-129-6 du Code de commerce, une augmentation du capital social dans les conditions prévues aux articles L.3332-18 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des salariés de la Société adhérents à un plan d’épargne entreprise à instituer par la Société

22. 22

    Pouvoirs pour accomplir les formalités