Assemblée générale TXCOM
Assemblée générale mixte · mardi 28 avril 2026
TerminéeTXCOM a réuni ses actionnaires le 28 avril 2026.
Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.
Assemblée tenue
28 avril 2026, 10 h 10, avenue Descartes – 92350 Le Plessis Robinson
Questions écrites
22 avril Échéance passée
Date d'arrêté
21 avril Titres inscrits en compte
Résolutions
21
Ce que la société a publié
- Avis de réunion
- Avis de convocation
C'est le dernier avis qui fait foi : il peut compléter ou corriger l'ordre du jour annoncé par le précédent.
Les 21 résolutions, en français
Ce sur quoi les actionnaires ont voté
L'assemblée générale est appelée à statuer sur les comptes sociaux et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2025, ainsi que sur l'affectation du résultat et les conventions réglementées. Elle doit également se prononcer sur le renouvellement de quatre mandats d'administrateur, la rémunération des membres du Conseil d'administration et le rachat d'actions par la Société. Les résolutions extraordinaires portent notamment sur plusieurs délégations et autorisations relatives aux émissions de titres, aux augmentations de capital, aux attributions gratuites d'actions et à l'annulation d'actions autodétenues. L'ordre du jour comprend enfin une résolution relative aux pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.
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1Ordinaire
Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025 et quitus aux Administrateurs
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2Ordinaire
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025
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3Ordinaire
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025
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4Ordinaire
Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce
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5Ordinaire
Renouvellement du mandat de Monsieur Killian CLAVERY en qualité de membre du Conseil d’administration
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6Ordinaire
Renouvellement du mandat de Monsieur Philippe CLAVERY en qualité de membre du Conseil d’administration
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7Ordinaire
Renouvellement du mandat de Madame Laurence FLOCH en qualité de membre du Conseil d’administration
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8Ordinaire
Renouvellement du mandat de Monsieur Jean-Yves HEMERY en qualité de membre du Conseil d’administration
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9Ordinaire
Fixation du montant de la rémunération des membres du Conseil d’administration
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10Ordinaire
Autorisation à donner au conseil d’administration en vue du rachat par la Société de ses propres actions conformément aux dispositions de l’article L. 22-10-62 du Code de commerce
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11Ordinaire
Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, des actions ordinaires de la Société et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société par une offre au public
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12Ordinaire
Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, des actions ordinaires de la Société et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société dans le cadre d’une offre visée au 1° de l’article L.411-2 du Code monétaire et financier
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13Ordinaire
Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions ordinaires de la Société et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires
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14Ordinaire
Délégation de compétence au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions ordinaires de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie déterminée de bénéficiaires
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15Ordinaire
Autorisation donnée au conseil d’administration, en cas d’augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription des actionnaires, d’augmenter le nombre de titres à émettre
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16Ordinaire
Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet de décider une ou plusieurs augmentation(s) de capital par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres
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17Ordinaire
Limitation globale des émissions effectuées en vertu des onzième, douzième, treizième, quatorzième et seizième résolutions
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18Ordinaire
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions existantes ou à émettre de la Société au profit des membres du personnel salarié et des mandataires sociaux de la Société et de ses filiales au sens de l’article L. 233-3 du Code de commerce ou de certains d’entre eux
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19Ordinaire
Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions réservée aux adhérents d’un plan d’épargne
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20Ordinaire
Autorisation à donner au conseil d’administration en vue d’annuler tout ou partie des actions détenues en propre par la Société, au titre de l’autorisation de rachat d’actions
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21Ordinaire
Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités
L'historique des séances
Ce que TXCOM a soumis au vote les années précédentes
2025
L'assemblée générale mixte se prononce sur les comptes sociaux et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2024, l'affectation du résultat et les conventions réglementées. Elle examine également la ratification de la cooptation et la nomination de membres du Conseil d'administration ainsi que la fixation de leur rémunération. Elle statue sur plusieurs délégations et autorisations relatives aux émissions de titres, aux augmentations de capital, à l'attribution gratuite d'actions et à l'épargne salariale. Elle se prononce enfin sur les pouvoirs nécessaires à l'accomplissement des formalités.
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1
Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2024 et quitus aux Administrateurs
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2
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024
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3
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2024
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4
Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce
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5
Ratification de la cooptation de Monsieur Killian CLAVERY en qualité de membre du Conseil d’administration
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6
Nomination de Madame Gaëlle CAMPIGOTTO en qualité de membre du Conseil d’administration
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7
Fixation du montant de la rémunération des membres du Conseil d’administration
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8
Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, des actions ordinaires de la Société et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société par une offre au public
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9
Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, des actions ordinaires de la Société et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société dans le cadre d’une offre visée au 1° de l’article L.411-2 du Code monétaire et financier
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10
Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions ordinaires de la Société et des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires
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11
Délégation de compétence au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions ordinaires de la Société avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie déterminée de bénéficiaires
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12
Autorisation donnée au conseil d’administration, en cas d’augmentation de capital avec ou sans droit préférentiel de souscription des actionnaires, d’augmenter le nombre de titres à émettre
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13
Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet de décider une ou plusieurs augmentation(s) de capital par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres
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14
Limitation globale des émissions effectuées en vertu des huitième, neuvième, dixième, onzième et treizième résolutions
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15
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions existantes ou à émettre de la Société au profit des membres du personnel salarié et des mandataires sociaux de la Société et de ses filiales au sens de l’article L. 233-3 du Code de commerce ou de certains d’entre eux
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16
Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions réservée aux adhérents d'un plan d’épargne
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17
Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités
Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.