Assemblée générale ATEME

ATEME SA ATEME.PA EPA: ATEME France EUR Technologies FR0011992700 PEA PEA-PME
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Assemblée générale mixte · vendredi 22 mai 2026

Terminée

ATEME a réuni ses actionnaires le 22 mai 2026.

Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.

Assemblée tenue

22 mai 2026, 10 h 6 rue Dewoitine – Immeuble Green Plaza, 78140, Vélizy-Villacoublay, au siège social de la société

Questions écrites

18 mai Échéance passée

Date d'arrêté

15 mai Titres inscrits en compte

Résolutions

24

Ce que la société a publié

  1. Avis de convocation
  2. Avis de convocation

C'est le dernier avis qui fait foi : il peut compléter ou corriger l'ordre du jour annoncé par le précédent.

Les 24 résolutions, en français

Ce sur quoi les actionnaires ont voté

L’Assemblée Générale Mixte est appelée à approuver les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025, ainsi que plusieurs rapports et conventions, et à statuer sur l’affectation du résultat. Elle doit également se prononcer sur la nomination du cabinet Grant Thornton comme commissaire aux comptes, les politiques et éléments de rémunération, l’enveloppe annuelle des rémunérations des administrateurs et une autorisation de rachat d’actions. Les résolutions extraordinaires portent notamment sur des délégations d’émission de titres, des BSA, un plan d’épargne entreprise, des attributions gratuites d’actions, des options et des actions de performance AGAP 2026. L’assemblée doit aussi modifier les articles 21 et 22 des statuts concernant les commissaires aux comptes suppléants et la date d’enregistrement comptable pour participer aux assemblées. Une dernière résolution ordinaire concerne les pouvoirs pour les formalités.

Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.

  1. 1
    Ordinaire

    Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2025

  2. 2
    Ordinaire

    Quitus aux administrateurs

  3. 3
    Ordinaire

    Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025

  4. 4
    Ordinaire

    Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025

  5. 5
    Ordinaire

    Approbation des conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce

  6. 6
    Ordinaire

    Approbation du rapport du Conseil d’administration établi conformément aux dispositions de l’article L. 225-184 du Code de commerce

  7. 7
    Ordinaire

    Approbation du rapport du Conseil d’administration établi conformément aux dispositions de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce

  8. 8
    Ordinaire

    Nomination du Commissaire aux comptes (CAC) - Cabinet Grant Thornton en remplacement du cabinet Ernst & Young (EY) dont le mandat arrive à échéance

  9. 9
    Ordinaire

    Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé au Président Directeur Général

  10. 10
    Ordinaire

    Approbation de la politique de rémunération des membres du conseil d’administration ; approbation du rapport du conseil d’administration établi conformément aux dispositions de L. 22-10-8 du Code de commerce

  11. 11
    Ordinaire

    Approbation de la politique de rémunération du Président Directeur Général ; approbation du rapport du conseil d’administration établi conformément aux dispositions de L. 22-10-8 du code de commerce

  12. 12
    Ordinaire

    Fixation de l'enveloppe annuelle des rémunérations des administrateurs

  13. 13
    Ordinaire

    Autorisation à donner au Conseil d’administration d’opérer en bourse sur les actions de la Société

  14. 14
    Ordinaire

    Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l’effet de procéder à l’émission d’actions, titres ou valeurs mobilières avec maintien du droit préférentiel de souscription

  15. 15
    Ordinaire

    Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres à émettre en cas d’augmentation de capital avec droit préférentiel de souscription

  16. 16
    Ordinaire

    Fixation du montant global des émissions susceptibles d’être réalisées en vertu des délégations susvisées

  17. 17
    Ordinaire

    Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de procéder à l’émission de bons de souscription d’actions (« BSA ») avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes

  18. 18
    Ordinaire

    Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’augmentation du capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des adhérents d’un plan d’épargne entreprise

  19. 19
    Ordinaire

    Autorisation à conférer au conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions gratuites d’actions (« AGA ») existantes ou à émettre

  20. 20
    Ordinaire

    Autorisation à conférer au conseil d’administration à l’effet de consentir des options de souscription ou d’achat d’actions

  21. 21
    Ordinaire

    Autorisation à conférer au conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions gratuites d’actions sous condition de performance existantes ou à émettre, dites « AGAP 2026 »

  22. 22
    Ordinaire

    Modification de l’article 21 des statuts — Commissaires aux comptes (suppression de l’obligation systématique de nommer un commissaire aux comptes suppléant)

  23. 23
    Ordinaire

    Modification de l’article 22 des statuts — Participation aux assemblées générales (date d’enregistrement comptable)

  24. 24
    Ordinaire

    Pouvoirs pour les formalités

L'historique des séances

Ce que ATEME a soumis au vote les années précédentes

2025 Assemblée générale mixte du 11 juin 2025 21 résolutions

L'assemblée générale ordinaire approuve les comptes annuels et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2024, les conventions réglementées et plusieurs rapports du Conseil d'administration. Elle statue également sur l'affectation de la perte, le renouvellement du mandat d'un censeur, les politiques et éléments de rémunération, l'enveloppe annuelle des rémunérations des administrateurs et le rachat d'actions. L'assemblée générale extraordinaire examine plusieurs délégations et autorisations portant notamment sur des émissions de titres, des bons de souscription d'actions, un plan d'épargne entreprise, des attributions gratuites d'actions et des options de souscription ou d'achat d'actions. L'assemblée confère enfin des pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.

  1. 1

    Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2024

  2. 2

    Quitus aux administrateurs

  3. 3

    Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2024

  4. 4

    Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024

  5. 5

    Approbation des conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce

  6. 6

    Approbation du rapport du Conseil d’administration établi conformément aux dispositions de l’article L. 225-184 du Code de commerce

  7. 7

    Approbation du rapport du Conseil d’administration établi conformément aux dispositions de l’article L. 225-197-4 du Code de commerce

  8. 8

    Renouvellement d’un mandat de censeur de Monsieur Laurent Cadieu

  9. 9

    Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre de l’exercice écoulé au Président Directeur Général

  10. 10

    Approbation de la politique de rémunération des membres du conseil d’administration ; approbation du rapport du conseil d’administration établi conformément aux dispositions de L. 22-10-8 du Code de commerce

  11. 11

    Approbation de la politique de rémunération du Président Directeur Général ; approbation du rapport du conseil d’administration établi conformément aux dispositions de L. 22-10-8 du code de commerce

  12. 12

    Fixation de l'enveloppe annuelle des rémunérations des administrateurs

  13. 13

    Autorisation à donner au Conseil d’administration d’opérer en bourse sur les actions de la Société

  14. 14

    Délégation de compétence à conférer au Conseil d'administration à l'effet de procéder à l’émission d’actions, titres ou valeurs mobilières avec maintien du droit préférentiel de souscription

  15. 15

    Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres à émettre en cas d’augmentation de capital avec droit préférentiel de souscription

  16. 16

    Fixation du montant global des émissions susceptibles d’être réalisées en vertu des délégations susvisées

  17. 17

    Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de procéder à l’émission de bons de souscription d’actions (« BSA ») avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes

  18. 18

    Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider l’augmentation du capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des adhérents d’un plan d’épargne entreprise

  19. 19

    Autorisation à conférer au conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions gratuites d’actions (« AGA ») existantes ou à émettre

  20. 20

    Autorisation à conférer au conseil d’administration à l’effet de consentir des options de souscription ou d’achat d’actions

  21. 21

    Pouvoirs pour les formalités

Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.