Assemblée générale EQUASENS
Assemblée générale ordinaire · jeudi 25 juin 2026
TerminéeEQUASENS a soumis 1,40 € de dividende au vote de ses actionnaires.
Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.
Assemblée tenue
25 juin 2026, 09 h Technopôle de Nancy Brabois, 05 Allée de Saint Cloud, 54600 Villers-lès-Nancy
Résolutions
27
Ce que la société a publié
- Avis de réunion
- Avis de convocation
C'est le dernier avis qui fait foi : il peut compléter ou corriger l'ordre du jour annoncé par le précédent.
Les 27 résolutions, en français
Ce sur quoi les actionnaires ont voté
L’assemblée est appelée à approuver les comptes annuels et consolidés de l’exercice 2025, à donner quitus aux administrateurs et à décider de l’affectation du résultat. Elle se prononcera également sur les conventions réglementées. Les actionnaires voteront sur plusieurs renouvellements et nominations d’administrateurs, sur la ratification d’une cooptation et sur la nomination d’un commissaire aux comptes titulaire. Les votes porteront aussi sur les rémunérations des mandataires sociaux au titre de 2025, les politiques de rémunération et la rémunération annuelle globale des administrateurs pour 2026. Une autorisation de rachat d’actions par la société et les pouvoirs pour l’accomplissement des formalités complètent l’ordre du jour.
Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.
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1Ordinaire
Rapport de gestion établi par le Conseil d’Administration sur les comptes de l’exercice et les comptes consolidés (incluant en annexe l’Etat de Durabilité)
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2Ordinaire
Rapport sur le Gouvernement d’Entreprise établi par le Conseil d’Administration
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3Ordinaire
Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels de l’exercice et sur les comptes consolidés
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4Ordinaire
Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2025 et quitus aux Administrateurs
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5Ordinaire
Approbation des comptes consolidés de l’exercice 2025
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6Ordinaire
Affectation du résultat de l’exercice
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7Ordinaire
Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce et approbation desdites conventions
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8Ordinaire
Renouvellement du mandat de Monsieur François JACQUEL en qualité d’Administrateur
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9Ordinaire
Renouvellement du mandat de Monsieur Grégoire de ROTALIER en qualité d’Administrateur
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10Ordinaire
Renouvellement du mandat de LA COOPERATIVE WELCOOP
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11Ordinaire
Ratification de la nomination par cooptation de Madame Sylvie ORTILLON en qualité de nouvelle Administratrice en remplacement de Madame Emilie LECOMTE, démissionnaire
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12Ordinaire
Nomination de Madame Céline DARGENT en qualité de nouvelle Administratrice Indépendante
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13Ordinaire
Nomination de Monsieur Vincent MONESTEL en qualité de nouvel Administrateur
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14Ordinaire
Nomination de Monsieur François-Pierre MARQUIER en qualité de nouvel Administrateur
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15Ordinaire
Nomination d’un Commissaire aux comptes titulaire en remplacement du Cabinet BATT AUDIT dont le mandat est arrivé à expiration
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16Ordinaire
Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux versée ou attribuée au cours de l’exercice 2025 et mentionnées à l’article L.22-10-9 du Code de commerce
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17Ordinaire
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au cours de l’exercice 2025 à Monsieur Thierry CHAPUSOT, Président du Conseil d’Administration
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18Ordinaire
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au cours de l’exercice 2025 à Monsieur Denis SUPPLISSON, Directeur Général
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19Ordinaire
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au cours de l’exercice 2025 à Monsieur Grégoire de ROTALIER, Directeur Général Délégué
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20Ordinaire
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués à Monsieur Damien VALICON, Directeur Général Délégué jusqu’au 2 juin 2025
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21Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d’Administration pour 2026
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22Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération du Directeur Général pour 2026
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23Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération du/des Directeur(s) Général(aux) Délégué(s) pour 2026
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24Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération des Administrateurs
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25Ordinaire
Fixation de la rémunération annuelle globale des Administrateurs pour 2026
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26Ordinaire
Autorisation de rachat par la Société de ses propres actions
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27Ordinaire
Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
L'historique des séances
Ce que EQUASENS a soumis au vote les années précédentes
2025
L’assemblée générale ordinaire annuelle d’EQUASENS est convoquée le 25 juin 2025 à 17 heures 30 au siège social. Elle soumet au vote l’approbation des comptes annuels et consolidés de l’exercice 2024, le quitus aux administrateurs et l’affectation du résultat. Les actionnaires sont également appelés à approuver les conventions visées dans le rapport spécial des commissaires aux comptes. L’ordre du jour porte sur les rémunérations versées ou attribuées aux mandataires sociaux en 2024, les politiques de rémunération pour 2025 et la rémunération annuelle globale des administrateurs. Il prévoit enfin une autorisation de rachat par la Société de ses propres actions et les pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
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1
Rapport de gestion établi par le Conseil d’Administration sur les comptes de l’exercice et les comptes consolidés (incluant en annexe l’Etat de Durabilité)
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2
Rapport sur le Gouvernement d’Entreprise établi par le Conseil d’Administration
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3
Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels de l’exercice et sur les comptes consolidés
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4
Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2024 et quitus aux Administrateurs
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5
Approbation des comptes consolidés de l’exercice 2024
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6
Affectation du résultat de l’exercice
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7
Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce et approbation desdites conventions
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8
Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux versée ou attribuée au cours de l’exercice 2024 et mentionnées à l’article L.22-10-9 du Code de commerce
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9
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au cours de l’exercice 2024 à Monsieur Thierry CHAPUSOT, Président du Conseil d’Administration
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10
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au cours de l’exercice 2024 à Monsieur Denis SUPPLISSON, Directeur Général
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11
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au cours de l’exercice 2024 à Monsieur Grégoire de ROTALIER, Directeur Général Délégué
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12
Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués à Monsieur Damien VALICON, Directeur Général Délégué à compter du 1er avril 2024
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13
Approbation de la politique de rémunération de Monsieur Thierry CHAPUSOT, Président du Conseil d’Administration, pour 2025
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14
Approbation de la politique de rémunération de Monsieur Denis SUPPLISSON, Directeur Général, pour 2025
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15
Approbation de la politique de rémunération de Monsieur Grégoire de ROTALIER, Directeur Général Délégué, pour 2025
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16
Approbation de la politique de rémunération de Monsieur Damien VALICON, Directeur Général Délégué, pour 2025
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17
Approbation de la politique de rémunération des Administrateurs
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18
Fixation de la rémunération annuelle globale des Administrateurs pour 2025
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19
Autorisation de rachat par la Société de ses propres actions
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20
Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.