Assemblée générale OCTOPUS BIOSAFETY

L'assemblée générale mixte est appelée à statuer sur l'approbation des comptes 2023 et l'affectation du résultat. Elle doit également examiner des conventions réglementées, des démissions et nominations ou ratifications de nominations d'administrateurs, ainsi que le transfert du siège social. Les résolutions extraordinaires portent sur la modification de l'objet social, des délégations et autorisations relatives aux options, aux bons de souscription d'actions et à une augmentation de capital réservée. L'assemblée doit enfin se prononcer sur les pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.

1. 1

   Approbation des comptes 2023 de la S.A. Octopus Biosafety

2. 2

   Affectation du résultat

3. 3

   Conventions réglementées

4. 4

   Démissions des administrateurs

5. 5

   Ratification de la nomination de Monsieur Gérard MENEROUD en qualité d’administrateur

6. 6

   Ratification de la nomination de Monsieur Guillaume ARNOUD en qualité d’administrateur

7. 7

   Nomination de Monsieur Bertrand MENEROUD en qualité d’administrateur

8. 8

   Ratification du transfert du siège social - décision du CA du 8/07/2023

9. 9

   Modification de l’objet social

10. 10

    Modifications corrélatives des statuts liées à l’objet social

11. 11

    Autorisation à donner au conseil d’administration de consentir des options de souscription ou d’achat d’actions de la Société au profit des salariés et dirigeants du groupe

12. 12

    Délégation de compétence donnée au conseil d’administration à l’effet de procéder à l’émission de bons de souscription d’actions (« BSA ») avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d'une catégorie de personnes

13. 13

    Autorisation à donner au Conseil d’administration à l'effet de procéder à l'augmentation du capital social par émission d’actions réservées aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise établi en application des articles L. 3332-18 à L. 3332-24 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers

14. 14

    Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités

L’assemblée générale mixte, initialement prévue le 13 septembre 2024, a été ajournée et est convoquée le 11 octobre 2024 au siège de la société Octopus Biosafety. Les résolutions relevant de la compétence de l’assemblée générale ordinaire portent notamment sur l’approbation des comptes 2023, l’affectation du résultat, les conventions réglementées, les changements au sein du conseil d’administration et la ratification du transfert du siège social. Les résolutions extraordinaires concernent principalement la modification de l’objet social, des réductions et augmentations de capital, des apports en nature, la suppression du droit préférentiel de souscription et une augmentation de capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise. L’ordre du jour comprend également une résolution relative aux pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.

1. 1

   Approbation des comptes 2023 de la S.A. Octopus Biosafety

2. 2

   Affectation du résultat

3. 3

   Conventions réglementées

4. 4

   Démissions des administrateurs

5. 5

   Nomination de Mme Marie, Suzete Da Silva en qualité d’administrateur

6. 6

   Nomination de M. Jean-Marie Santander en qualité d’administrateur

7. 7

   Nomination de M. Harald Gruber en qualité d’administrateur

8. 8

   Nomination de M. Patrick Bigger en qualité d’administrateur

9. 9

   Nomination de M. Antoine Ullens de Schooten Whettnall en qualité d’administrateur

10. 10

    ratification du transfert du siège social (décision du CA du 8/07/2023)

11. 11

    Modification de l’objet social

12. 12

    Modifications corrélatives des statuts liées à l’objet social

13. 13

    Réduction du capital par incorporation du report à nouveau négatif de 2.956.840,40 euros à 589.170,68 euros

14. 14

    Approbation (i) de l’apport en nature de 6,378,580 actions ordinaires émises par la société Cyanophy Laboratoire SAS (898 996 582), (ii) de l’évaluation de l’apport et (iii) de sa rémunération

15. 15

    Décision d’augmentation du capital de la Société d’un montant nominal global de sept millions sept cent quatre-vingt-dix mille euros (7.790.000 €), émises au pair, par voie d’apport en nature d’actions de la société Cyanophy Laboratoire SAS (898 996 582)

16. 16

    Constatation de la réalisation définitive de l’augmentation du capital de la Société d’un montant nominal global de sept millions sept cent quatre-vingt-dix mille euros (7,790,000 €) par émission de 194.750.000 actions ordinaires nouvelles, d’une valeur nominale de quatre centimes d’euro (0.04 €), émises au pair, par voie d’apport en nature d’actions de la société Cyanophy Laboratoire SAS (898 996 582) et modifications corrélatives des statuts

17. 17

    Augmentation du capital de la Société d’un montant nominal de 209.000 € par émission de 5.225.000 actions ordinaires nouvelles

18. 18

    Suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au titre de l’augmentation du capital social d’un montant nominal total de 209.000 € au profit de M. Lancelot Ullens de Schooten Whettnall

19. 19

    Suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au titre de l’augmentation du capital social d’un montant nominal total de 209.000 € au profit de M. Constantin Ullens de Schooten Whettnall

20. 20

    Constatation de la réalisation définitive de l’augmentation de capital visée à la seizième résolution

21. 21

    Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet de procéder à l’augmentation du capital social par émission d’actions réservées aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise établi en application des articles L. 3332-18 à L. 3332-24 et suivants du Code du travail, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers

22. 22

    Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités