Assemblée générale EUROPLASMA
Assemblée générale ordinaire · vendredi 18 décembre 2026
À venirEUROPLASMA convoque ses actionnaires le 18 décembre 2026.
Vous détenez des actions EUROPLASMA : chacune de ces résolutions sera soumise à votre vote. Voici ce sur quoi vous vous prononcez, résolution par résolution, tel que l'avis officiel l'énonce.
Assemblée
18 décembre 2026, 12 h Cité de la Photonique - Bâtiment Sirah, 3-5 Allée des Lumières, 33600 Pessac
Questions écrites
14 décembre Encore recevables
Date d'arrêté
11 décembre Titres inscrits en compte
Résolutions
3
Ce que la société a publié
- Avis de réunion
Une convocation suivra avant la séance, et peut allonger l'ordre du jour.
Un actionnaire peut encore faire inscrire une résolution à l'ordre du jour, jusqu'au 23 novembre 2026.
Les 3 résolutions, en français
Ce sur quoi vous votez
L’assemblée générale ordinaire d’Europlasma est appelée à se prononcer sur deux nominations d’administrateurs. Les intitulés des résolutions désignent Monsieur Bernard CHAUSSEGROS et Monsieur FREDERIC LEFEVRE, tandis que leurs dispositifs conservent les mentions [X] et [Y]. Les mandats proposés sont d’une durée de six années et prendraient fin à l’issue de l’assemblée générale ordinaire appelée en 2032 à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2031. Une troisième résolution porte sur les pouvoirs nécessaires à l’accomplissement des formalités légales.
Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.
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1Ordinaire
NOMINATION DE MONSIEUR Bernard CHAUSSEGROS EN QUALITÉ D'ADMINISTRATEUR
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2Ordinaire
NOMINATION DE MONSIEUR FREDERIC LEFEVRE EN QUALITÉ D'ADMINISTRATEUR
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3Ordinaire
Pouvoir en vue d'accomplir les formalités
Votre droit d'interroger le conseil
Poser une question écrite avant l'assemblée
Tout actionnaire peut interroger par écrit le conseil d'administration, qui est tenu de répondre en séance. C'est le droit ouvert par l'article L.225-108 du code de commerce, et il s'exerce une fois par an.
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Avant quand
Le 14 décembre 2026 au plus tard, date annoncée par la société.
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À quelle adresse
Par courriel à contactbourse@europlasma.com, l'adresse que la société indique dans sa convocation.
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Avec quel justificatif
Une attestation d'inscription en compte, que votre courtier ou votre banque délivre sur demande. Elle prouve que vous détenez bien le titre ; sans elle, la question peut être écartée. C'est l'exigence de l'article R.225-84.
L'historique des séances
Ce que EUROPLASMA a soumis au vote les années précédentes
2026
L’assemblée générale ordinaire et extraordinaire est convoquée afin d’examiner les rapports du Conseil d’administration et des Commissaires aux comptes relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2025, ainsi que les rapports spéciaux et le rapport spécial d’alerte. Elle est appelée à statuer sur les comptes annuels et consolidés, l’affectation du résultat, le non-renouvellement du mandat d’un commissaire aux comptes suppléant, certaines conventions et l’autorisation d’opérer sur les actions de la Société. Les résolutions extraordinaires portent notamment sur la réduction du capital motivée par des pertes, le regroupement des actions, l’émission d’actions ou de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription et la réduction du capital par annulation d’actions acquises. Un dernier point soumis à l’assemblée générale ordinaire concerne les pouvoirs pour accomplir les formalités.
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1
Lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration
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2
Lecture du rapport de gestion du groupe inclus dans le rapport de gestion du Conseil d’administration
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3
Lecture du rapport sur le gouvernement d'entreprise inclus dans le rapport de gestion du Conseil d’administration
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4
Lecture du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2025
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5
Lecture du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2025
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6
Lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce
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7
Lecture du rapport spécial d’alerte des Commissaires aux comptes visé à l’article L.234-1 du Code de commerce
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8
Délai de réunion de l’Assemblée Générale
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9
Délibération sur les faits relevés par les Commissaires aux comptes dans le cadre de la procédure prévue à l’article L.234-1 du Code de commerce
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10
Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2025
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11
Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2025
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12
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025
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13
Constatation du non-renouvellement du mandat du commissaire aux comptes suppléants de Monsieur Etienne Boris
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14
Approbation de conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce
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15
Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société
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16
Lecture du rapport du Conseil d’administration à l’assemblée générale extraordinaire
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17
Lecture des rapports spéciaux des commissaires aux comptes
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18
Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider d’une réduction du capital social motivée par des pertes, par voie de réduction de la valeur nominale des actions
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19
Délégation de pouvoirs à conférer au Conseil d'administration à l'effet de procéder à un regroupement des actions de la Société par échange de titres
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20
Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider de l’émission d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de bénéficiaires
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21
Autorisation au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation des actions acquises par la Société dans le cadre de l’article L. 22-10-62 du Code de commerce
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22
Pouvoir en vue d'accomplir les formalités
2026
L’assemblée générale ordinaire et extraordinaire est appelée à examiner les rapports du Conseil d’administration et des Commissaires aux comptes, ainsi que les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025. Elle doit notamment se prononcer sur l’affectation du résultat, les conventions réglementées, le mandat du commissaire aux comptes suppléant et l’autorisation d’opérer sur les actions de la Société. La partie extraordinaire porte sur des délégations et autorisations relatives à la réduction du capital, au regroupement des actions, à l’émission de titres et à l’annulation d’actions acquises. L’assemblée générale ordinaire doit enfin statuer sur les pouvoirs en vue d’accomplir les formalités.
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1
Lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration
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2
Lecture du rapport de gestion du groupe inclus dans le rapport de gestion du Conseil d’administration
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3
Lecture du rapport sur le gouvernement d'entreprise inclus dans le rapport de gestion du Conseil d’administration
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4
Lecture du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2025
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5
Lecture du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2025
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6
Lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce
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7
Lecture du rapport spécial d’alerte des Commissaires aux comptes visé à l’article L.234-1 du Code de commerce
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8
Délai de réunion de l’Assemblée Générale
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9
Délibération sur les faits relevés par les Commissaires aux comptes dans le cadre de la procédure prévue à l’article L.234-1 du Code de commerce
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10
Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2025
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11
Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2025
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12
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025
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13
Constatation du non-renouvellement du mandat du commissaire aux comptes suppléants de Monsieur Etienne Boris
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14
Approbation de conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce
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15
Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société
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16
Lecture du rapport du Conseil d’administration à l’assemblée générale extraordinaire
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17
Lecture des rapports spéciaux des commissaires aux comptes
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18
Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider d’une réduction du capital social motivée par des pertes, par voie de réduction de la valeur nominale des actions
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19
Délégation de pouvoirs à conférer au Conseil d'administration à l'effet de procéder à un regroupement des actions de la Société par échange de titres
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20
Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider de l’émission d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de bénéficiaires
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21
Autorisation au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation des actions acquises par la Société dans le cadre de l’article L. 22-10-62 du Code de commerce
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22
Pouvoir en vue d'accomplir les formalités
2025
L'assemblée générale ordinaire et extraordinaire est appelée à statuer sur les comptes annuels et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2024 ainsi que sur l'affectation de la perte de l'exercice. Elle doit également se prononcer sur le renouvellement de deux administrateurs, la désignation d'un co-commissaire aux comptes, l'approbation de conventions réglementées et l'autorisation d'opérer sur les actions de la Société. Les résolutions extraordinaires portent notamment sur des délégations relatives à la réduction du capital, au regroupement des actions, à l'émission de valeurs mobilières et à l'annulation d'actions acquises. L'assemblée est enfin appelée à modifier l'article 13-3 des statuts et à donner des pouvoirs pour l'accomplissement des formalités.
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1
Approbation des comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2024
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2
Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2024
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3
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2024
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4
Renouvellement du mandat de Monsieur Jérôme GARNACHE-CREUILLOT en qualité d'Administrateur
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5
Renouvellement du mandat de Monsieur Laurent COLLET-BILLON en qualité d'Administrateur
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6
Désignation de la société PKF Arsilon Commissariat aux Comptes en qualité de Co-Commissaire aux comptes titulaire
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7
Approbation de conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce
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8
Autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société
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9
Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider d’une réduction du capital social motivée par des pertes, par voie de réduction de la valeur nominale des actions
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10
Délégation de pouvoirs à conférer au Conseil d'administration à l'effet de procéder à un regroupement des actions de la Société par échange de titres
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11
Délégation de compétence à conférer au Conseil d’administration à l’effet de décider de l’émission d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de bénéficiaires
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12
Autorisation au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation des actions acquises par la Société dans le cadre de l’article L. 22-10-62 du Code de commerce
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13
Modification de l’article 13-3 des statuts afin de le mettre en harmonie avec les dispositions issues de la loi n° 2024-537 du 13 juin 2024
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14
Pouvoir en vue d'accomplir les formalités
Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.