Assemblée générale INTRASENSE

Intrasense S.A. ALINS.PA EPA: ALINS France EUR Santé FR0011179886 PEA PEA-PME
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Assemblée générale mixte · mardi 2 juin 2026

Terminée

INTRASENSE a réuni ses actionnaires le 2 juin 2026.

Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.

Assemblée tenue

2 juin 2026, 10 h locaux du cabinet Jeantet, 11 rue Galilée – 75116 Paris

Questions écrites

27 mai Échéance passée

Date d'arrêté

26 mai Titres inscrits en compte

Résolutions

20

Ce que la société a publié

  1. Avis de réunion
  2. Avis de convocation

C'est le dernier avis qui fait foi : il peut compléter ou corriger l'ordre du jour annoncé par le précédent.

Les 20 résolutions, en français

Ce sur quoi les actionnaires ont voté

L'assemblée générale ordinaire examinera et approuvera les comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2025, l'affectation du résultat et plusieurs conventions réglementées. Elle se prononcera également sur le rapport spécial du commissaire aux comptes, la ratification de la nomination d'un administrateur, la rémunération globale des administrateurs et l'autorisation d'opérer sur les actions de la Société. L'assemblée générale extraordinaire sera appelée à statuer sur plusieurs délégations et autorisations d'émission de titres, les attributions gratuites d'actions, l'augmentation du capital par incorporation de réserves, la réduction du capital et la modification de l'article 30 des statuts. Elle décidera enfin de la non-dissolution de la Société et de la poursuite de son exploitation malgré la perte de la moitié de son capital.

Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.

  1. 1
    Ordinaire

    Examen et approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025

  2. 2
    Ordinaire

    Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025

  3. 3
    Ordinaire

    Approbation de la convention réglementée visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, concernant la convention d’avance en compte courant d’actionnaire conclue entre la Société et Guerbet le 16 décembre 2025

  4. 4
    Ordinaire

    Approbation de la convention réglementée visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, concernant l’avenant à la convention d’avance en compte courant d’actionnaire en date du 1er octobre 2024 conclu entre la Société et Guerbet le 16 décembre 2025

  5. 5
    Ordinaire

    Approbation de la convention réglementée visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, concernant le contrat d’apporteur d’affaires conclu entre la Société et Guerbet le 3 février 2026

  6. 6
    Ordinaire

    Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées et approbation dudit rapport

  7. 7
    Ordinaire

    Ratification de la nomination de Monsieur Luke Poloniecki par cooptation, en qualité d’administrateur

  8. 8
    Ordinaire

    Fixation du montant de la rémunération maximum annuelle globale à allouer aux administrateurs au titre de l’exercice 2026

  9. 9
    Ordinaire

    Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société

  10. 10
    Ordinaire

    Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec maintien du droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société

  11. 11
    Ordinaire

    Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société conformément à l’article L. 225-136 du Code de commerce, notamment dans le cadre d’une offre au public

  12. 12
    Ordinaire

    Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration en vue d'émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes

  13. 13
    Ordinaire

    Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet d’augmenter, conformément à l’article L. 225-135-1 du Code de commerce, le nombre de titres à émettre à l’occasion d’émissions réalisées avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription

  14. 14
    Ordinaire

    Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet de procéder à l’émission réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne entreprise, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société conformément à l’article L. 225-138-1 du Code de commerce

  15. 15
    Ordinaire

    Limitation globale des autorisations d’émission en numéraire

  16. 16
    Ordinaire

    Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions gratuites d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des cadres salariés et des mandataires sociaux de la Société

  17. 17
    Ordinaire

    Délégation de pouvoirs à consentir au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par incorporation de réserves, primes, bénéfices ou autres conformément à l’article L. 225-130 du Code de commerce

  18. 18
    Ordinaire

    Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions

  19. 19
    Ordinaire

    Modification de l’article 30 des statuts de la Société

  20. 20
    Ordinaire

    Décision de non-dissolution de la Société et poursuite de son exploitation malgré la perte de la moitié de son capital

L'historique des séances

Ce que INTRASENSE a soumis au vote les années précédentes

2025 Assemblée générale mixte du 25 juin 2025 21 résolutions

L'assemblée générale ordinaire statue sur les comptes sociaux et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2024, ainsi que sur l'affectation du résultat et l'imputation du report à nouveau déficitaire. Elle se prononce sur plusieurs conventions réglementées, sur la ratification de la nomination de Monsieur Steven Tolle en qualité d'administrateur, sur la rémunération des administrateurs et sur un programme de rachat d'actions. L'assemblée générale extraordinaire examine des délégations et autorisations relatives à l'émission de titres, à l'augmentation et à la réduction du capital, aux attributions gratuites d'actions et à l'augmentation du capital par incorporation de réserves, primes, bénéfices ou autres. Elle est également appelée à ratifier la modification de l'article 18 des statuts de la Société.

  1. 1

    Examen et approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2024

  2. 2

    Examen et approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2024

  3. 3

    Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2024

  4. 4

    Imputation du report à nouveau déficitaire sur le compte « Primes d’émission »

  5. 5

    Approbation de la convention réglementée visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, concernant la convention d’avance en compte courant d’actionnaire conclue entre la Société et Guerbet le 1er octobre 2024

  6. 6

    Approbation de la convention réglementée visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, concernant la convention d’avance en compte courant d’actionnaire conclue entre la Société et Guerbet le 7 février 2025

  7. 7

    Approbation de la convention réglementée visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, concernant l’accord de distribution conclu entre la Société et Guerbet SpA le 25 février 2025

  8. 8

    Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées et approbation dudit rapport

  9. 9

    Ratification de la nomination de Monsieur Steven Tolle par cooptation, en qualité d’administrateur

  10. 10

    Fixation du montant de la rémunération maximum annuelle globale à allouer aux administrateurs au titre de l’exercice 2025

  11. 11

    Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société

  12. 12

    Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec maintien du droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société

  13. 13

    Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société conformément à l’article L. 225-136 du Code de commerce, notamment dans le cadre d’une offre au public

  14. 14

    Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration en vue d'émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes

  15. 15

    Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet d’augmenter, conformément à l’article L. 225-135-1 du Code de commerce, le nombre de titres à émettre à l’occasion d’émissions réalisées avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription

  16. 16

    Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet de procéder à l’émission réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne entreprise, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société conformément à l’article L. 225-138-1 du Code de commerce

  17. 17

    Limitation globale des autorisations d’émission en numéraire

  18. 18

    Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions gratuites d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des cadres salariés et des mandataires sociaux de la Société

  19. 19

    Délégation de pouvoirs à consentir au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par incorporation de réserves, primes, bénéfices ou autres conformément à l’article L. 225-130 du Code de commerce

  20. 20

    Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions

  21. 21

    Ratification de la modification de l’article 18 des statuts de la Société

Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.