Assemblée générale INTRASENSE
Assemblée générale mixte · mardi 2 juin 2026
TerminéeINTRASENSE a réuni ses actionnaires le 2 juin 2026.
Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.
Assemblée tenue
2 juin 2026, 10 h locaux du cabinet Jeantet, 11 rue Galilée – 75116 Paris
Questions écrites
27 mai Échéance passée
Date d'arrêté
26 mai Titres inscrits en compte
Résolutions
20
Ce que la société a publié
- Avis de réunion
- Avis de convocation
C'est le dernier avis qui fait foi : il peut compléter ou corriger l'ordre du jour annoncé par le précédent.
Les 20 résolutions, en français
Ce sur quoi les actionnaires ont voté
L'assemblée générale ordinaire examinera et approuvera les comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2025, l'affectation du résultat et plusieurs conventions réglementées. Elle se prononcera également sur le rapport spécial du commissaire aux comptes, la ratification de la nomination d'un administrateur, la rémunération globale des administrateurs et l'autorisation d'opérer sur les actions de la Société. L'assemblée générale extraordinaire sera appelée à statuer sur plusieurs délégations et autorisations d'émission de titres, les attributions gratuites d'actions, l'augmentation du capital par incorporation de réserves, la réduction du capital et la modification de l'article 30 des statuts. Elle décidera enfin de la non-dissolution de la Société et de la poursuite de son exploitation malgré la perte de la moitié de son capital.
Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.
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1Ordinaire
Examen et approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025
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2Ordinaire
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025
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3Ordinaire
Approbation de la convention réglementée visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, concernant la convention d’avance en compte courant d’actionnaire conclue entre la Société et Guerbet le 16 décembre 2025
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4Ordinaire
Approbation de la convention réglementée visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, concernant l’avenant à la convention d’avance en compte courant d’actionnaire en date du 1er octobre 2024 conclu entre la Société et Guerbet le 16 décembre 2025
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5Ordinaire
Approbation de la convention réglementée visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, concernant le contrat d’apporteur d’affaires conclu entre la Société et Guerbet le 3 février 2026
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6Ordinaire
Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées et approbation dudit rapport
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7Ordinaire
Ratification de la nomination de Monsieur Luke Poloniecki par cooptation, en qualité d’administrateur
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8Ordinaire
Fixation du montant de la rémunération maximum annuelle globale à allouer aux administrateurs au titre de l’exercice 2026
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9Ordinaire
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société
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10Ordinaire
Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec maintien du droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société
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11Ordinaire
Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société conformément à l’article L. 225-136 du Code de commerce, notamment dans le cadre d’une offre au public
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12Ordinaire
Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration en vue d'émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes
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13Ordinaire
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet d’augmenter, conformément à l’article L. 225-135-1 du Code de commerce, le nombre de titres à émettre à l’occasion d’émissions réalisées avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription
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14Ordinaire
Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet de procéder à l’émission réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne entreprise, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société conformément à l’article L. 225-138-1 du Code de commerce
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15Ordinaire
Limitation globale des autorisations d’émission en numéraire
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16Ordinaire
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions gratuites d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des cadres salariés et des mandataires sociaux de la Société
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17Ordinaire
Délégation de pouvoirs à consentir au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par incorporation de réserves, primes, bénéfices ou autres conformément à l’article L. 225-130 du Code de commerce
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18Ordinaire
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions
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19Ordinaire
Modification de l’article 30 des statuts de la Société
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20Ordinaire
Décision de non-dissolution de la Société et poursuite de son exploitation malgré la perte de la moitié de son capital
L'historique des séances
Ce que INTRASENSE a soumis au vote les années précédentes
2025
L'assemblée générale ordinaire statue sur les comptes sociaux et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2024, ainsi que sur l'affectation du résultat et l'imputation du report à nouveau déficitaire. Elle se prononce sur plusieurs conventions réglementées, sur la ratification de la nomination de Monsieur Steven Tolle en qualité d'administrateur, sur la rémunération des administrateurs et sur un programme de rachat d'actions. L'assemblée générale extraordinaire examine des délégations et autorisations relatives à l'émission de titres, à l'augmentation et à la réduction du capital, aux attributions gratuites d'actions et à l'augmentation du capital par incorporation de réserves, primes, bénéfices ou autres. Elle est également appelée à ratifier la modification de l'article 18 des statuts de la Société.
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1
Examen et approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2024
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2
Examen et approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2024
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3
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2024
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4
Imputation du report à nouveau déficitaire sur le compte « Primes d’émission »
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5
Approbation de la convention réglementée visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, concernant la convention d’avance en compte courant d’actionnaire conclue entre la Société et Guerbet le 1er octobre 2024
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6
Approbation de la convention réglementée visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, concernant la convention d’avance en compte courant d’actionnaire conclue entre la Société et Guerbet le 7 février 2025
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7
Approbation de la convention réglementée visée aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, concernant l’accord de distribution conclu entre la Société et Guerbet SpA le 25 février 2025
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8
Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées et approbation dudit rapport
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9
Ratification de la nomination de Monsieur Steven Tolle par cooptation, en qualité d’administrateur
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10
Fixation du montant de la rémunération maximum annuelle globale à allouer aux administrateurs au titre de l’exercice 2025
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11
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société
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12
Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec maintien du droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société
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13
Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société conformément à l’article L. 225-136 du Code de commerce, notamment dans le cadre d’une offre au public
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14
Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration en vue d'émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes
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15
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet d’augmenter, conformément à l’article L. 225-135-1 du Code de commerce, le nombre de titres à émettre à l’occasion d’émissions réalisées avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription
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16
Délégation de compétence à consentir au conseil d’administration à l’effet de procéder à l’émission réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne entreprise, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société conformément à l’article L. 225-138-1 du Code de commerce
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17
Limitation globale des autorisations d’émission en numéraire
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18
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions gratuites d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des cadres salariés et des mandataires sociaux de la Société
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19
Délégation de pouvoirs à consentir au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par incorporation de réserves, primes, bénéfices ou autres conformément à l’article L. 225-130 du Code de commerce
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20
Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions
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21
Ratification de la modification de l’article 18 des statuts de la Société
Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.