Assemblée générale OSMOZIS
Assemblée générale mixte · mardi 27 février 2024
TerminéeOSMOZIS a réuni ses actionnaires le 27 février 2024.
Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.
Assemblée tenue
27 février 2024, 11 h 7, avenue de l’Europe, 34830 Clapiers
Questions écrites
21 février Échéance passée
Date d'arrêté
23 février Titres inscrits en compte
Résolutions
15
Ce que la société a publié
- Avis de convocation
Les 15 résolutions, en français
Ce sur quoi les actionnaires ont voté
L’Assemblée Générale Mixte est appelée à statuer sur l’approbation des comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 août 2023, ainsi que sur l’affectation du résultat et les conventions réglementées. Elle doit également se prononcer sur le renouvellement de trois membres des organes sociaux et sur un programme de rachat d’actions. Les résolutions extraordinaires portent notamment sur l’annulation d’actions rachetées, plusieurs délégations de compétence relatives à des émissions de titres et à l’augmentation du capital, ainsi que sur l’attribution gratuite d’actions. L’ordre du jour comprend enfin une résolution ordinaire relative aux pouvoirs pour les formalités.
Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.
-
1Ordinaire
Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 août 2023 - Approbation des dépenses et charges non déductibles fiscalement
-
2Ordinaire
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 août 2023
-
3Ordinaire
Affectation du résultat de l’exercice
-
4Ordinaire
Rapport spécial du commissaire aux comptes sur les conventions réglementées et approbation de ces conventions
-
5Ordinaire
Renouvellement de Monsieur Gérard TREMBLAY, en qualité d’administrateur
-
6Ordinaire
Renouvellement de Monsieur Yves BOULOT, en qualité d’administrateur
-
7Ordinaire
Renouvellement de Monsieur Rémi SOULAGE, en qualité de censeur
-
8Ordinaire
Autorisation à donner au Conseil d'Administration à l'effet de faire racheter par la société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l'article L. 22-10-62 du Code de commerce, durée de l’autorisation, finalités, modalités, plafond
-
9Ordinaire
Autorisation à donner au Conseil d'Administration en vue d'annuler les actions propres détenues par la société rachetées dans le cadre du dispositif de l'article L. 22-10-62 du Code de commerce, durée de l’autorisation, plafond
-
10Ordinaire
Délégation de compétence à donner au Conseil d'Administration pour émettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital (de la société ou d’une société du groupe) et/ou à des titres de créance, avec maintien du droit préférentiel de souscription, durée de la délégation, montant nominal maximal de l’augmentation de capital, faculté d’offrir au public les titres non souscrits
-
11Ordinaire
Délégation de compétence à donner au Conseil d'Administration en vue d’émettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital (de la société ou d’une société du groupe) et/ou à des titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes répondant à des caractéristiques déterminées, durée de la délégation, montant nominal maximal de l’augmentation de capital, prix d’émission, faculté de limiter au montant des souscriptions ou de répartir les titres non souscrits
-
12Ordinaire
Autorisation d’augmenter le montant des émissions
-
13Ordinaire
Délégation de compétence à donner au Conseil d'Administration pour augmenter le capital par émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression de droit préférentiel de souscription au profit des adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise en application des articles L. 3332-18 et suivants du Code du travail, durée de la délégation, montant nominal maximal de l’augmentation de capital, prix d’émission, possibilité d’attribuer des actions gratuites en application de l’article L. 3332-21 du Code du travail
-
14Ordinaire
Autorisation à donner au Conseil d'Administration en vue d’attribuer gratuitement des actions existantes et/ou à émettre aux membres du personnel salarié et/ou certains mandataires sociaux de la société ou des sociétés ou groupements d’intérêt économique liés, renonciation des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription, durée de l’autorisation, plafond, durée de la période d’acquisition notamment en cas d’invalidité et le cas échéant de conservation
-
15Ordinaire
Pouvoirs pour les formalités
Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.