Assemblée générale AMPLITUDE SURGICAL

Amplitude Surgical SA AMPLI.PA EPA: AMPLI France EUR Santé FR0012789667 PEA PEA-PME Plus cotée
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Assemblée générale mixte · mercredi 18 décembre 2024

Terminée

AMPLITUDE SURGICAL a réuni ses actionnaires le 18 décembre 2024.

Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.

Assemblée tenue

18 décembre 2024, 09 h 11, Cours Jacques Offenbach, 26000 Valence

Questions écrites

12 décembre Échéance passée

Date d'arrêté

16 décembre Titres inscrits en compte

Résolutions

27

Ce que la société a publié

  1. Avis de réunion

Les 27 résolutions, en français

Ce sur quoi les actionnaires ont voté

L’Assemblée Générale est appelée à approuver les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 30 juin 2024, l’affectation du résultat et les conventions réglementées. Elle doit également se prononcer sur plusieurs renouvellements et nominations ainsi que sur les politiques et éléments de rémunération des mandataires sociaux, et autoriser le rachat d’actions. Les résolutions extraordinaires portent notamment sur des réductions de capital, des émissions de titres avec ou sans droit préférentiel de souscription, des apports en nature, un plan d’épargne entreprise, des attributions gratuites d’actions et l’incorporation de réserves, bénéfices ou primes au capital. L’Assemblée est enfin appelée à fixer le plafond global des autorisations d’émission et à conférer les pouvoirs nécessaires aux formalités légales.

Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.

  1. 1
    Ordinaire

    Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 30 juin 2024

  2. 2
    Ordinaire

    Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 30 juin 2024

  3. 3
    Ordinaire

    Affectation du résultat de l’exercice clos le 30 juin 2024

  4. 4
    Ordinaire

    Approbation des conventions réglementées visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce

  5. 5
    Ordinaire

    Renouvellement du mandat d'administrateur de M. Daniel Caille

  6. 6
    Ordinaire

    Nomination de Mme Sophie Lombard en qualité de nouvelle administratrice indépendante

  7. 7
    Ordinaire

    Renouvellement du mandat de censeur de M. Augustin Grandcolas

  8. 8
    Ordinaire

    Renouvellement du mandat de censeur de M. Mateo Paniker

  9. 9
    Ordinaire

    Approbation de la politique de rémunération des administrateurs

  10. 10
    Ordinaire

    Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d'Administration

  11. 11
    Ordinaire

    Approbation de la politique de rémunération du Directeur Général

  12. 12
    Ordinaire

    Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux au titre de l'exercice clos le 30 juin 2024 visées à l'article L. 22-10-9, I du Code de commerce

  13. 13
    Ordinaire

    Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours ou attribués au titre de l'exercice écoulé à M. Stefano Drago en raison de son mandat de Président du Conseil d'administration

  14. 14
    Ordinaire

    Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours ou attribués au titre de l'exercice écoulé à M. Olivier Jallabert en raison de son mandat de Directeur Général

  15. 15
    Ordinaire

    Autorisation à donner au Conseil d’administration en vue de l'achat par la Société de ses propres actions conformément aux dispositions de l'article L. 22-10-62 du Code de commerce

  16. 16
    Ordinaire

    Autorisation à consentir au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions

  17. 17
    Ordinaire

    Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet de décider de l’émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre

  18. 18
    Ordinaire

    Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet de décider de l’émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, par voie d’offre au public d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre

  19. 19
    Ordinaire

    Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet de décider de l’émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, par voie d’offre visée à l’article L.411-2 1° du Code monétaire et financier (ex « placement privé »), d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre

  20. 20
    Ordinaire

    Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet de décider d’augmenter le montant des émissions réalisées avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires

  21. 21
    Ordinaire

    Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration, à l’effet de décider de l’émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, au profit de catégories de personnes répondant à des caractéristiques déterminées, d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre

  22. 22
    Ordinaire

    Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil d’administration à l’effet de décider de l’émission d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société dans la limite de 10% du capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, en rémunération d’apports en nature consentis à la Société

  23. 23
    Ordinaire

    Fixation du plafond global des autorisations d’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances

  24. 24
    Ordinaire

    Autorisation à consentir au Conseil d’administration pour augmenter le capital social par émission de titres de capital ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital de la Société ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des adhérents à un plan d’épargne entreprise

  25. 25
    Ordinaire

    Autorisation à consentir au Conseil d’administration à l’effet de procéder à l'attribution gratuite d'actions de la Société existantes ou à émettre aux membres du personnel salarié et aux mandataires sociaux de la Société et de ses filiales

  26. 26
    Ordinaire

    Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet de décider d’une augmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres dont la capitalisation serait admise

  27. 27
    Ordinaire

    Pouvoirs pour les formalités légales

Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.