Assemblée générale AMPLITUDE SURGICAL
Assemblée générale mixte · mercredi 18 décembre 2024
TerminéeAMPLITUDE SURGICAL a réuni ses actionnaires le 18 décembre 2024.
Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.
Assemblée tenue
18 décembre 2024, 09 h 11, Cours Jacques Offenbach, 26000 Valence
Questions écrites
12 décembre Échéance passée
Date d'arrêté
16 décembre Titres inscrits en compte
Résolutions
27
Ce que la société a publié
- Avis de réunion
Les 27 résolutions, en français
Ce sur quoi les actionnaires ont voté
L’Assemblée Générale est appelée à approuver les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 30 juin 2024, l’affectation du résultat et les conventions réglementées. Elle doit également se prononcer sur plusieurs renouvellements et nominations ainsi que sur les politiques et éléments de rémunération des mandataires sociaux, et autoriser le rachat d’actions. Les résolutions extraordinaires portent notamment sur des réductions de capital, des émissions de titres avec ou sans droit préférentiel de souscription, des apports en nature, un plan d’épargne entreprise, des attributions gratuites d’actions et l’incorporation de réserves, bénéfices ou primes au capital. L’Assemblée est enfin appelée à fixer le plafond global des autorisations d’émission et à conférer les pouvoirs nécessaires aux formalités légales.
Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.
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1Ordinaire
Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 30 juin 2024
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2Ordinaire
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 30 juin 2024
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3Ordinaire
Affectation du résultat de l’exercice clos le 30 juin 2024
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4Ordinaire
Approbation des conventions réglementées visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce
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5Ordinaire
Renouvellement du mandat d'administrateur de M. Daniel Caille
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6Ordinaire
Nomination de Mme Sophie Lombard en qualité de nouvelle administratrice indépendante
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7Ordinaire
Renouvellement du mandat de censeur de M. Augustin Grandcolas
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8Ordinaire
Renouvellement du mandat de censeur de M. Mateo Paniker
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9Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération des administrateurs
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10Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d'Administration
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11Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération du Directeur Général
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12Ordinaire
Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux au titre de l'exercice clos le 30 juin 2024 visées à l'article L. 22-10-9, I du Code de commerce
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13Ordinaire
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours ou attribués au titre de l'exercice écoulé à M. Stefano Drago en raison de son mandat de Président du Conseil d'administration
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14Ordinaire
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours ou attribués au titre de l'exercice écoulé à M. Olivier Jallabert en raison de son mandat de Directeur Général
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15Ordinaire
Autorisation à donner au Conseil d’administration en vue de l'achat par la Société de ses propres actions conformément aux dispositions de l'article L. 22-10-62 du Code de commerce
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16Ordinaire
Autorisation à consentir au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions
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17Ordinaire
Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet de décider de l’émission, avec maintien du droit préférentiel de souscription, d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre
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18Ordinaire
Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet de décider de l’émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, par voie d’offre au public d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre
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19Ordinaire
Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet de décider de l’émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, par voie d’offre visée à l’article L.411-2 1° du Code monétaire et financier (ex « placement privé »), d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre
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20Ordinaire
Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet de décider d’augmenter le montant des émissions réalisées avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires
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21Ordinaire
Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration, à l’effet de décider de l’émission, avec suppression du droit préférentiel de souscription, au profit de catégories de personnes répondant à des caractéristiques déterminées, d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre
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22Ordinaire
Délégation de pouvoirs à consentir au Conseil d’administration à l’effet de décider de l’émission d’actions ordinaires ou de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société dans la limite de 10% du capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, en rémunération d’apports en nature consentis à la Société
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23Ordinaire
Fixation du plafond global des autorisations d’émission d’actions et de valeurs mobilières donnant accès au capital applicables et de valeurs mobilières représentatives de créances
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24Ordinaire
Autorisation à consentir au Conseil d’administration pour augmenter le capital social par émission de titres de capital ou de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital de la Société ou donnant droit à l’attribution de titres de créances, ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des adhérents à un plan d’épargne entreprise
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25Ordinaire
Autorisation à consentir au Conseil d’administration à l’effet de procéder à l'attribution gratuite d'actions de la Société existantes ou à émettre aux membres du personnel salarié et aux mandataires sociaux de la Société et de ses filiales
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26Ordinaire
Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet de décider d’une augmentation du capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres dont la capitalisation serait admise
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27Ordinaire
Pouvoirs pour les formalités légales
Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.