Assemblée générale ACTIA GROUP

ACTIA Group S.A. ATI.PA EPA: ATI France EUR Consommation discrétionnaire FR0000076655 PEA PEA-PME Plus cotée
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Assemblée générale mixte · jeudi 28 mai 2026

Terminée

ACTIA GROUP a soumis 0,12 € de dividende au vote de ses actionnaires.

Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.

Assemblée tenue

28 mai 2026, 17 h 5, rue Jorge Semprun, 31400 Toulouse

Questions écrites

21 mai Échéance passée

Date d'arrêté

21 mai Titres inscrits en compte

Résolutions

15

Ce que la société a publié

  1. Avis de convocation

Les 15 résolutions, en français

Ce sur quoi les actionnaires ont voté

L'assemblée est appelée à approuver les comptes sociaux et consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2025. Elle doit également statuer sur l'affectation du résultat, la fixation du dividende et plusieurs conventions réglementées. Cinq administrateurs sont proposés au renouvellement et une autorisation de rachat d'actions est soumise au vote. Des modifications statutaires concernant l'échelonnement des mandats des administrateurs et la record date sont également prévues. L'assemblée doit enfin se prononcer sur les pouvoirs pour les formalités.

Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.

  1. 1
    Ordinaire

    Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31.12.2025 – Dépenses et charges non déductibles fiscalement

  2. 2
    Ordinaire

    Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31.12.2025

  3. 3
    Ordinaire

    Affectation du résultat et fixation du dividende

  4. 4
    Ordinaire

    Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées par l’article L.225-38 du Code de commerce – Approbation des conventions renouvelées conclues avec la société LP2C qui y sont mentionnées

  5. 5
    Ordinaire

    Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions règlementées visées par l’article L.225-38 du Code de commerce – Approbation des autres conventions renouvelées qui y sont mentionnées

  6. 6
    Ordinaire

    Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions règlementées visées par l’article L.225-38 du Code de commerce – Approbation des autres conventions nouvelles qui y sont mentionnées

  7. 7
    Ordinaire

    Renouvellement de Jean-Louis PECH en qualité d’administrateur

  8. 8
    Ordinaire

    Renouvellement de Catherine MALLET en qualité d’administratrice

  9. 9
    Ordinaire

    Renouvellement de Jean François CALMELS en qualité d’administrateur

  10. 10
    Ordinaire

    Renouvellement de Marine CANDELON-BONNEMAISON en qualité d’administratrice

  11. 11
    Ordinaire

    Renouvellement de Laura PECH en qualité d’administratrice

  12. 12
    Ordinaire

    Autorisation à donner au Conseil d'Administration à l'effet de faire racheter par la Société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l'article L22-10-62 du Code de Commerce, durée de l’autorisation, finalités, modalités, plafond

  13. 13
    Ordinaire

    Modification du premier alinéa de l’article 12-2 des statuts concernant l’échelonnement des mandats des administrateurs

  14. 14
    Ordinaire

    Mise en harmonie de l’alinéa 3 de l’article 15-2 des statuts concernant notamment la record date

  15. 15
    Ordinaire

    Pouvoirs pour les formalités

L'historique des séances

Ce que ACTIA GROUP a soumis au vote les années précédentes

2025 Assemblée générale ordinaire du 9 décembre 2025 3 résolutions

L'Assemblée Générale est appelée à statuer sur la nomination de Monsieur Denis MERCIER en qualité d'administrateur. Elle doit également se prononcer sur la nomination de Madame Joëlle PAILLOUX en qualité d'administratrice. Des pouvoirs pour les formalités sont aussi soumis à l'ordre du jour. Les actionnaires devront justifier de l'inscription en compte de leurs titres au 5 décembre 2025 à zéro heure pour participer à l'Assemblée.

  1. 1

    Nomination de Monsieur Denis MERCIER en qualité d’administrateur

  2. 2

    Nomination de Madame Joëlle PAILLOUX en qualité d’administratrice

  3. 3

    Pouvoirs pour les formalités

Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.