Assemblée générale ATOS GROUP

Les 24 résolutions, en français

Ce sur quoi les actionnaires ont voté

Cette assemblée générale mixte soumet à l’approbation des actionnaires les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ainsi que l’affectation du résultat. Elle porte également sur le renouvellement de deux administrateurs, la nomination de BDO PARIS en qualité de commissaire aux comptes titulaire, le rapport spécial des commissaires aux comptes et plusieurs résolutions relatives à la rémunération des mandataires sociaux. Les résolutions extraordinaires concernent notamment diverses délégations au conseil d’administration en matière d’émissions de titres et d’augmentations de capital, ainsi que l’actionnariat salarié. L’ordre du jour prévoit enfin le changement de dénomination sociale, la modification de l’article 28 des statuts et l’octroi de pouvoirs.

Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.

1. 1

   Ordinaire

   Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025

2. 2

   Ordinaire

   Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025

3. 3

   Ordinaire

   Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025

4. 4

   Ordinaire

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Philippe Salle

5. 5

   Ordinaire

   Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Laurent Collet-Billon

6. 6

   Ordinaire

   Nomination de la société BDO PARIS en qualité de commissaire aux comptes titulaire

7. 7

   Ordinaire

   Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du code de commerce

8. 8

   Ordinaire

   Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de la période allant du 1er février 2025 au 31 décembre 2025 à Monsieur Philippe Salle, président-directeur général

9. 9

   Ordinaire

   Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux mentionnées au I de l’article L. 22-10-9 du code de commerce

10. 10

    Ordinaire

    Approbation de la politique de rémunération applicable aux administrateurs pour 2026

11. 11

    Ordinaire

    Approbation de la politique de rémunération applicable au président-directeur général pour 2026

12. 12

    Ordinaire

    Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet d’acheter, de conserver ou de transférer des actions de la société

13. 13

    Ordinaire

    Délégation de compétence à donner au conseil d’administration pour décider l’émission avec maintien du droit préférentiel de souscription d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou de valeurs mobilières donnant droit à l’attribution de titres de créance

14. 14

    Ordinaire

    Délégation de compétence à donner au conseil d’administration pour décider l’émission sans droit préférentiel de souscription d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou de valeurs mobilières donnant droit à l’attribution de titres de créance par offre au public autre que celles visées au 1° de l’article L. 411-2 du code monétaire et financier

15. 15

    Ordinaire

    Délégation de compétence à donner au conseil d’administration pour décider l’émission sans droit préférentiel de souscription d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou de valeurs mobilières donnant droit à l’attribution de titres de créance par offre au public visée à l’article L. 411-2, 1° du code monétaire et financier

16. 16

    Ordinaire

    Délégation de pouvoirs à donner au conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions ou des valeurs mobilières donnant accès au capital sans droit préférentiel de souscription en rémunération d’apports en nature portant sur des titres de capital ou des valeurs mobilières donnant accès au capital

17. 17

    Ordinaire

    Délégation de pouvoirs à donner au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou de valeurs mobilières donnant droit à l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une ou plusieurs personnes nommément désignées

18. 18

    Ordinaire

    Délégation de compétence à donner au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres à émettre en cas d’augmentation de capital avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription

19. 19

    Ordinaire

    Délégation de compétence à donner au conseil d’administration à l’effet de décider l’augmentation de capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres

20. 20

    Ordinaire

    Délégation de compétence à donner au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital de la société avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise

21. 21

    Ordinaire

    Délégation de compétence à donner au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital de la société par émission d’actions réservée à des catégories de personnes avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces dernières dans le cadre de la mise en place de plans d’actionnariat salarié

22. 22

    Ordinaire

    Changement de dénomination sociale de la société et modification corrélative de l’article 3 des statuts

23. 23

    Ordinaire

    Modification de l’article 28 des statuts relatif aux dispositions communes aux assemblées générales afin de le mettre en conformité avec les dispositions en vigueur

24. 24

    Ordinaire

    Pouvoirs