Assemblée générale AXWAY SOFTWARE
Assemblée générale mixte · mardi 19 mai 2026
TerminéeAXWAY SOFTWARE a réuni ses actionnaires le 19 mai 2026.
Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.
Assemblée tenue
19 mai 2026, 14 h Pavillon Dauphine, Place du Maréchal de Lattre de Tassigny, 75116 Paris
Questions écrites
12 mai Échéance passée
Date d'arrêté
12 mai Titres inscrits en compte
Résolutions
20
Ce que la société a publié
- Avis de réunion
- Avis de réunion
- Avis de convocation
C'est le dernier avis qui fait foi : il peut compléter ou corriger l'ordre du jour annoncé par le précédent.
Les 20 résolutions, en français
Ce sur quoi les actionnaires ont voté
L’Assemblée Générale Ordinaire est appelée à statuer sur les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025, ainsi que sur l’affectation du résultat et la somme fixe annuelle allouée aux membres du Conseil d’administration. Elle doit également se prononcer sur les politiques de rémunération, les informations relatives aux rémunérations et les éléments de rémunération de trois dirigeants. L’ordre du jour comprend le renouvellement de trois mandats d’administrateurs et une autorisation de rachat par la Société de ses propres actions pour une durée de 18 mois. L’Assemblée Générale Extraordinaire doit examiner la modification de l’article 14 des statuts concernant les administrateurs représentant les salariés. L’Assemblée Générale Ordinaire doit enfin se prononcer sur des pouvoirs pour les formalités et sur la nomination de deux administrateurs.
Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.
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1Ordinaire
Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2025 - Approbation des dépenses et charges non déductibles fiscalement
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2Ordinaire
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025
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3Ordinaire
Affectation du résultat de l’exercice
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4Ordinaire
Somme fixe annuelle à allouer aux membres du Conseil d’administration, en ce compris le censeur
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5Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d’administration
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6Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération du Directeur général
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7Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération du Directeur général délégué
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8Ordinaire
Approbation de la politique de rémunération des membres du Conseil d’administration, en ce compris le censeur
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9Ordinaire
Approbation des informations visées au I de l’article L. 22-10-9 du Code de commerce
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10Ordinaire
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Pierre PASQUIER, Président du Conseil d’administration
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11Ordinaire
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Patrick DONOVAN, Directeur Général
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12Ordinaire
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Eric BIERRY, Directeur Général Délégué
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13Ordinaire
Renouvellement du mandat de Madame Marie-Hélène Rigal en qualité d’administratrice
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14Ordinaire
Renouvellement du mandat de Monsieur Yann Metz-Pasquier en qualité d’administrateur
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15Ordinaire
Renouvellement du mandat de Monsieur Pierre-Yves Commanay en qualité d’administrateur
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16Ordinaire
Autorisation à donner au Conseil d'administration, pour une durée de 18 mois, à l'effet de faire racheter par la société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l'article L. 22-10-62 du Code de commerce
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17Ordinaire
Modification de l’article 14 – « Conseil d’administration » des statuts de la Société afin de le compléter et de prévoir les modalités de désignation des administrateurs représentant les salariés
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18Ordinaire
Pouvoirs pour les formalités
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19Ordinaire
Nomination de Madame Eva RUDIN, en qualité d’administratrice
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20Ordinaire
Nomination de Monsieur Patrick DONOVAN, en qualité d’administrateur
L'historique des séances
Ce que AXWAY SOFTWARE a soumis au vote les années précédentes
2025
L’Assemblée Générale Mixte est appelée à statuer sur les comptes annuels et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024, l’affectation du résultat et les conventions réglementées. Elle doit également se prononcer sur la rémunération des dirigeants et des administrateurs, ainsi que sur plusieurs renouvellements, ratifications et nominations au sein du Conseil d’administration, du collège de censeurs et des organes de contrôle. Les résolutions extraordinaires portent notamment sur le rachat et l’annulation d’actions, différentes délégations et autorisations d’augmentation du capital, l’actionnariat salarié et la modification de plusieurs articles des statuts. L’Assemblée doit enfin donner les pouvoirs nécessaires à l’accomplissement des formalités. Les actionnaires peuvent participer en personne, voter par correspondance ou par voie électronique, ou donner procuration selon les modalités indiquées dans l’avis.
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1
Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2024 - Approbation des dépenses et charges non déductibles fiscalement
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2
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024
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3
Affectation du résultat de l’exercice
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4
Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions réglementées – Approbation de ces conventions
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5
Somme fixe annuelle à allouer aux membres du Conseil d’administration, en ce compris le(s) censeur(s)
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6
Approbation de la politique de rémunération du Président du Conseil d’administration
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7
Approbation de la politique de rémunération du Directeur général
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8
Approbation de la politique de rémunération du Directeur général délégué
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9
Approbation de la politique de rémunération des membres du Conseil d’administration, en ce compris le censeur
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10
Approbation des informations visées au I de l’article L. 22-10-9 du Code de commerce
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11
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Pierre Pasquier, Président du Conseil d’administration
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12
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Patrick Donovan, Directeur général
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13
Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés au cours de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Éric Bierry, Directeur général délégué, depuis le 2 septembre 2024
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14
Renouvellement du mandat de Madame Nicole-Claude Duplessix en qualité d’administratrice
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15
Ratification de la cooptation de Monsieur Olivier Placca en qualité d’administrateur
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16
Renouvellement du mandat de Monsieur Olivier Placca en qualité d’administrateur
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17
Ratification de la cooptation de Monsieur Patrick Renouvin en qualité d’administrateur
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18
Ratification de la nomination de Monsieur Michael Gollner en qualité de censeur
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19
Renouvellement de Monsieur Michael Gollner en qualité de censeur
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20
Renouvellement du cabinet Forvis Mazars en qualité de Commissaire aux comptes titulaire
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21
Renouvellement du cabinet Aca Nexia en qualité de Commissaire aux comptes titulaire
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22
Renouvellement du cabinet Forvis Mazars en qualité de Commissaire aux comptes en charge de la mission de certification des informations en matière de durabilité
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23
Renouvellement du cabinet Aca Nexia en qualité de Commissaire aux comptes en charge de la mission de certification des informations en matière de durabilité
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24
Autorisation à donner au Conseil d'administration, pour une durée de 18 mois, à l'effet de faire racheter par la Société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l'article L 22-10-62 du Code de commerce
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25
Autorisation donnée au Conseil d’administration, pour une durée de 26 mois, à l’effet d’annuler les actions propres détenues par la Société rachetées dans le cadre du dispositif de l’article L. 22-10-62 du Code de commerce
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26
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration, pour une durée de 26 mois, à l’effet d’augmenter le capital social par incorporation de réserves, bénéfices et/ou primes
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27
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration, pour une durée de 26 mois, à l’effet d’augmenter le capital social, avec maintien du droit préférentiel de souscription, par émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou donnant droit à l’attribution de titres de créance de la Société
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28
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration, pour une durée de 26 mois, à l’effet d’émettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou à des titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription par offre au public (à l’exclusion des offres visées au 1 de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier), et/ou en rémunération de titres dans le cadre d’une offre publique d’échange
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29
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration, pour une durée de 26 mois, à l’effet d’émettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou à des titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription, par une offre visée au 1 de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier
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30
Autorisation d’augmenter le montant des émissions décidées en application des 27e, 28e et 29e résolutions de la présente Assemblée
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31
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration, pour une durée de 26 mois, pour augmenter le capital par émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital de la Société, dans la limite de 10 % du capital en vue de rémunérer des apports en nature de titres ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, hors offre publique d’échange
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32
Limitation globale des délégations prévues aux 27e, 28e, 29e et 31e résolutions de la présente Assemblée
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33
Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour augmenter le capital par émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise en application des articles L. 3332-18 et suivants du Code du travail, durée de la délégation, montant nominal maximal de l’augmentation de capital, prix d’émission, possibilité d’attribuer des actions gratuites en application de l’article L. 3332-21 du Code du travail
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34
Autorisation à donner au Conseil d’administration, pour une durée de 38 mois, de procéder à des attributions gratuites d’actions au profit des salariés et/ou mandataires sociaux éligibles de la Société et des sociétés ou groupements d’intérêt économique liés dans la limite de 5 % du capital social, avec renonciation des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription
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35
Autorisation à donner au Conseil d'administration, pour une durée de 38 mois, à l'effet de consentir des options de souscription et/ou d'achat d'actions aux salariés et/ou mandataires sociaux éligibles de la Société et des sociétés ou groupements d’intérêt économique liés
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36
Modification de l’article 15 « Organisation du Conseil » des statuts de la Société afin d’apporter une précision concernant la détermination de la rémunération du Président du Conseil d’administration
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37
Modification de l’article 16 « Délibérations du Conseil » des statuts de la Société concernant l’utilisation d’un moyen de télécommunication et le recours à la consultation écrite
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38
Modification de l’article 17 « Pouvoirs du Conseil d’administration » des statuts de la Société afin de le mettre en harmonie avec les dispositions de l’article L. 225-36 du Code de commerce
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39
Modification de l’article 23 « Collège de censeurs » des statuts de la Société afin d’en simplifier la rédaction et la mise en œuvre
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40
Modification de l’article 29 « Accès aux Assemblées – Pouvoirs – Composition » des statuts de la Société concernant l’utilisation d’un moyen de télécommunication
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41
Modification de l’article 40 « Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social » des statuts de la Société afin de le mettre en harmonie avec les dispositions de l’article L. 225-248 du Code de commerce
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42
Pouvoirs pour les formalités
Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.