Assemblée générale ITESOFT
Assemblée générale mixte · dimanche 30 juin 2024
TerminéeITESOFT a réuni ses actionnaires le 30 juin 2024.
Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.
Assemblée tenue
30 juin 2024, 10 h Parc d’Andron – Le Séquoia – 30470 AIMARGUES
Résolutions
11
Ce que la société a publié
- Avis de réunion
Les 11 résolutions, en français
Ce sur quoi les actionnaires ont voté
L’Assemblée Générale Mixte est appelée à approuver les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2023 ainsi que les conventions réglementées. Elle doit également statuer sur l’affectation du résultat, la politique et les éléments de rémunération des mandataires sociaux, la rémunération des administrateurs et les pouvoirs pour les formalités. Elle est invitée à autoriser un programme de rachat par la Société de ses propres actions. Les résolutions extraordinaires portent sur la réduction du capital par annulation d’actions auto-détenues et sur deux délégations de compétence relatives à des augmentations de capital. La dernière résolution concerne une augmentation de capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise.
Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.
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1Ordinaire
Approbation des comptes annuels
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2Ordinaire
Affectation du résultat
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3Ordinaire
Comptes consolidés
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4Ordinaire
Conventions des articles L.225-38 et suivants du Code de Commerce
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5Ordinaire
Autorisation donnée au Conseil d’Administration en vue de la mise en place d’un programme de rachat par la Société de ses propres actions
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6Ordinaire
Approbation des éléments de la politique de rémunération des mandataires sociaux
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7Ordinaire
fixation de la rémunération des administrateurs
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8Ordinaire
Pouvoirs
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9Ordinaire
Délégation de compétence donnée au Conseil d’Administration à l’effet de réduire le capital social par voie d’annulation des actions auto-détenues en suite de la mise en œuvre du programme de rachat par la Société de ses propres actions
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10Ordinaire
Délégation de compétence donnée au Conseil d’Administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes
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11Ordinaire
Délégation de compétence au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription par émission d’actions de la Société réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise
Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.