Assemblée générale ITESOFT

Itesoft S.A. ITE.PA EPA: ITE France EUR Technologies FR0004026151 PEA PEA-PME Plus cotée
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Assemblée générale mixte · dimanche 30 juin 2024

Terminée

ITESOFT a réuni ses actionnaires le 30 juin 2024.

Cette assemblée s'est tenue. Son ordre du jour reste consultable — c'est la matière qui permet de comparer, d'une année sur l'autre, ce que la société a soumis au vote de ses actionnaires.

Assemblée tenue

30 juin 2024, 10 h Parc d’Andron – Le Séquoia – 30470 AIMARGUES

Résolutions

11

Ce que la société a publié

  1. Avis de réunion

Les 11 résolutions, en français

Ce sur quoi les actionnaires ont voté

L’Assemblée Générale Mixte est appelée à approuver les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2023 ainsi que les conventions réglementées. Elle doit également statuer sur l’affectation du résultat, la politique et les éléments de rémunération des mandataires sociaux, la rémunération des administrateurs et les pouvoirs pour les formalités. Elle est invitée à autoriser un programme de rachat par la Société de ses propres actions. Les résolutions extraordinaires portent sur la réduction du capital par annulation d’actions auto-détenues et sur deux délégations de compétence relatives à des augmentations de capital. La dernière résolution concerne une augmentation de capital réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise.

Nous résumons, nous ne recommandons jamais de sens de vote.

  1. 1
    Ordinaire

    Approbation des comptes annuels

  2. 2
    Ordinaire

    Affectation du résultat

  3. 3
    Ordinaire

    Comptes consolidés

  4. 4
    Ordinaire

    Conventions des articles L.225-38 et suivants du Code de Commerce

  5. 5
    Ordinaire

    Autorisation donnée au Conseil d’Administration en vue de la mise en place d’un programme de rachat par la Société de ses propres actions

  6. 6
    Ordinaire

    Approbation des éléments de la politique de rémunération des mandataires sociaux

  7. 7
    Ordinaire

    fixation de la rémunération des administrateurs

  8. 8
    Ordinaire

    Pouvoirs

  9. 9
    Ordinaire

    Délégation de compétence donnée au Conseil d’Administration à l’effet de réduire le capital social par voie d’annulation des actions auto-détenues en suite de la mise en œuvre du programme de rachat par la Société de ses propres actions

  10. 10
    Ordinaire

    Délégation de compétence donnée au Conseil d’Administration à l’effet d’augmenter le capital social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories de personnes

  11. 11
    Ordinaire

    Délégation de compétence au Conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social avec suppression du droit préférentiel de souscription par émission d’actions de la Société réservée aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise

Documents officiels de la société, lecture par IA, relecture humaine systématique avant publication. Jamais de recommandation de vote.